Assemblée provinciale du Berry - Archives départementales et ...
Assemblée provinciale du Berry - Archives départementales et ...
Assemblée provinciale du Berry - Archives départementales et ...
You also want an ePaper? Increase the reach of your titles
YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.
SERIE C<br />
ASSEMBLEE PROVINCIALE DU BERRY<br />
C 1135 États de répartition <strong>du</strong> moins imposé sur la taille. - Répartition de 25,000<br />
livres accordées par le Roi en diminution sur la taille de la Généralité en<br />
1780 : - Élections de : Bourges, 2,720 livres 10 sous ; - Issou<strong>du</strong>n, 4,173<br />
livres 14 sous ; - Châteauroux, 5,995 livres ; - Le Blanc, 3,139 livres ; - La<br />
Châtre, 2,805 livres 10 sous ; - Saint-Amand, 2,188 livres ; - La Charité,<br />
3,978 livres 6 sous ; - somme égale, 25,000 livres.<br />
1779 - 1780<br />
C 1136 États de distribution <strong>du</strong> moins imposé. - Taille de l'Élection pour 1780,<br />
189,458 livres 5 sous 2 deniers. - Diminution sur le brev<strong>et</strong> pour la<br />
Généralité, 25,000 livres. - Part de l'Élection dans le moins imposé, 4,500<br />
livres. - Taille pour 1781, 189,458 livres 5 sous 2 deniers. - Diminution sur<br />
le brev<strong>et</strong> pour la Généralité, 25,000 livres. - Part de l'Élection dans le moins<br />
imposé 4,500 livres.<br />
1780 - 1781<br />
C 1137 États de distribution <strong>du</strong> moins imposé. - Part de l'Élection dans le moins<br />
imposé pour l'année 1782, 4,590 livres 6 sous 3 deniers. - Part de l'Élection<br />
pour 1783, 9,778 livres 13 sous 9 deniers. - Part de l'Élection pour 1784,<br />
5,381 livres 9 sous 9 deniers.<br />
1782 - 1784<br />
C 1138 États de distribution <strong>du</strong> moins imposé. - Chiffres des diminutions accordées<br />
à l'Élection de Bourges sur la taille de : 1780, 2,720 livres 10 sous ; - 1781,<br />
4,500 livres ; - 1782, 4,590 livres 6 sous 3 deniers ; - 1783, 9,467 livres 2<br />
sous 9 deniers ; - 1784, 5,381 livres 9 sous 9 deniers ; - 1785, 4,802 livres<br />
10 sous ; - 1786, 6,566 livres 15 sous 9 deniers.<br />
1780 - 1786<br />
C 1139 États de distribution <strong>du</strong> moins imposé. - Part de l'Élection de Bourges dans<br />
le moins imposé pour l'année 1786, 6,566 livres 15 sous 9 deniers ; - Part<br />
de l'Élection pour 1787, 4,047 livres 10 sous 3 deniers ; - Part de l'Élection<br />
pour 1788, 3,794 livres 1 sou 6 deniers.<br />
1786 - 1788<br />
C 1140 États de distribution <strong>du</strong> moins imposé. - Chiffres des diminutions accordées<br />
à l'Élection de La Châtre sur la taille pour : 1787, 1,933 livres 18 sous ; -<br />
1788, 1,674 livres 17 sous ; - 1789, 5,849 livres 12 sous.<br />
1787 - 1789<br />
C 1141 Capitation. - États de répartition par paroisses. - Taux de la capitation par<br />
Élections. - Élections : de Bourges, 107,175 livres 8 sous 5 deniers ; -<br />
d'Issou<strong>du</strong>n, 69,398 livres 12 sous 4 deniers ; - de Châteauroux, 76,942<br />
livres 4 sous 4 deniers ; - <strong>du</strong> Blanc, 73,785 livres 1 sou ; - de La Châtre,<br />
43,920 livres 14 sous 3 deniers ; - de Saint-Amand, 44,810 livres 11 sous 4<br />
deniers ; - de La Charité, 48,923 livres 7 sous 5 deniers.<br />
1780<br />
C 1142 Rôles de la capitation des taillables, ainsi que des nobles, exempts <strong>et</strong><br />
privilégiés, officiers de police <strong>et</strong> de finances, commis des aides, villes<br />
franches, <strong>et</strong>c., dans chaque Élection de la Généralité. - Élections : de<br />
Bourges, 107,175 livres 8 sous 5 deniers ; - d'Issou<strong>du</strong>n, 69,398 livres 12<br />
<strong>Archives</strong> <strong>départementales</strong> <strong>du</strong> Cher<br />
10
Change language