Assemblée provinciale du Berry - Archives départementales et ...

SERIE C
ASSEMBLEE PROVINCIALE DU BERRY
C 1098 Actes d'assemblées des paroisses pour la nomination des collecteurs (1778-
1780). - Rôles de répartition des impositions par paroisses. - Rôle de
l'Élection de Saint-Amand pour 1778 : - taille, 79,213 livres 6 sous 11
deniers ; - deuxième brevet, 38,805 livres 3 sous 2 deniers ; - capitation,
44,029 livres 7 sous 4 deniers ; - imposition sur les nobles, 2,197 livres 17
sous ; - imposition sur les officiers de judicature, 975 livres 8 sous 1 denier
; - imposition sur les exempts et privilégiés, 336 livres 17 sous 6 deniers ; -
somme totale 165,557 livres 19 sous 2 deniers.
1778 - 1789
C 1099 États de la répartition des impositions faite par les députés de la
Commission intermédiaire sur chaque Élection. - Sommes imposées par
années sur l'Élection de Bourges : - 1780 : 189,458 livres 5 sous 2 deniers
; - 1781 : 400,521 livres 1 sou ; - 1782 : 400,676 livres 6 sous 5 deniers ;
- 1783 : 404,275 livres 13 sous 10 deniers ; - 1784 : 400,675 livres 2 sous
6 deniers ; - 1785 : 400,675 livres 2 sous 6 deniers ; - 1786 : 400,675
livres 2 sous 6 deniers ; - 1787 : 400,675 livres 2 sous 6 deniers ; - 1788 :
400,675 livres 2 sous 5 deniers ; - 1790 : 452,298 livres 19 sous 2 deniers.
- Nota. Manquent les états pour la répartition des impositions de 1789.
1780 - 1790
C 1100 États de répartition des impositions faits par les députés de la Commission
intermédiaire. - Cartes ou projets de département de la taille par Élections.
- Montant de la taille dans les différentes Élections pour 1779, avec le
nombre de feux : - Bourges, 189,458 livres 5 sous 8 deniers, feux, 19,893 ;
- Issoudun, 122,678 livres 13 sous, feux, 12,039 ; - Le Blanc, 130,432
livres 16 sous ; - Châteauroux, 136,013 livres 17 sous 7 deniers, feux
11,539 ; - La Châtre, 77,640 livres 6 sous 11 deniers, feux, 9,877 ; - Saint-
Amand, 79,203 livres 6 sous, feux, 8,264 ; - La Charité, 86,483 livres 16
sous 5 deniers, feux 8,839.
1780
C 1101 Brevet général des impositions et départements. - États de répartition de la
taille, accessoires et capitation comprises dans le brevet général de 1781,
avec les plumitifs, cartes ou projets de département de la taille par
Élections pour la même année. - Montant de la taille dans les différentes
Élections avec le nombre de feux : - Bourges, 189,458 livres 5 sous 2
deniers ; 19,770 feux ; - Issoudun, 122,678 livres 13 sous ; 12,302 ; - Le
Blanc, 130,432 livres 16 sous ; - Chateauroux, 136,013 livres 17 sous 7
deniers ; 11,802 feux ; - La Châtre, 77,640 livres 6 sous 11 deniers ;
10,052 feux ; - Saint-Amand, 79,203 livres 6 sous ; 8,453 feux ; - La
Charité, 86,483 livres 16 sous 5 deniers ; 8,979 feux.
1781
C 1102 États de répartition, plumitifs et cartes ou projets du département de la
taille par Élection. - Montant de la taille dans les différentes Élections pour
1781, avec le nombre de feux : - Bourges, 189,458 livres 5 sous 2 deniers ;
19,772 feux ; - Issoudun, 122,678 livres, 13 sous ; 12,445 feux ; - Le
Blanc, 130,432 livres 16 sous ; - Châteauroux, 136,013 livres 17 sous 7
deniers ; 11,981 feux ; - La Châtre, 77,640 livres 6 sous ; 10,194 feux ; -
Saint-Amand, 79,213 livres 15 sous 11 deniers ; 8,593 feux ; - La Charité,
86,483 livres 16 sous 5 deniers ; 9,119 feux.
1782
Archives départementales du Cher
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