Assemblée provinciale du Berry - Archives départementales et ...

SERIE C
ASSEMBLEE PROVINCIALE DU BERRY
deniers ; - Département de La Charité : Routes de Paris à Lyon, de Bourges
à La Charité, de Bourges à Gien ; chemins de Donzy à Cosne, de Bourges à
Nérondes. Total des frais, 5,280 livres, 10 sous, 4 deniers.
1779
C 1257 Adjudications des tâches assignées par corvées pour l'année. - Tableau des
jours de réceptions des tâches faites pour la corvée d'automne ; - Rôles des
corvées ; - Procès-verbaux de visites des ateliers en activité ; - États par
arrondissements des paroisses en retard d'acquitter leurs tâches de l'année
; - États par paroisses des défaillants à la corvée dans le même temps.
1779
C 1258 Adjudications et minutes des rôles de répartition des tâches assignées par
corvées pour l'année ; - États par paroisses des tâches adjugées ou à
adjuger ; - Délibérations des paroisses sur l'exécution des tâches assignées
; - Copies ou extraits de lettres écrites aux députés ou délégués pour
l'adjudication des tâches, avec l'état de distribution des paroisses assignées
entre les députés ou délégués, et les états de situation des travaux de
l'année.
1780
C 1259 Observations concernant les travaux à faire sur les différentes routes de la
province par corvées ; - Demande d'exemptions sur la contribution aux
travaux publics ; - Mémoire par le duc de Chârost sur la confection et
l'entretien des chemins du Berry ; - Arrêt du 27 mai 1780 pour la
confection des tâches de corvée sur les grandes routes ; - État des
contributions destinées aux travaux des routes de la généralité ; - États de
situation des ateliers.
1779 - 1784
C 1260 Ordonnance sur les travaux publics du 29 septembre 1779 ; - Indemnités
des terrains pris pour la confection de routes ; - Requêtes des intéressés,
avec les rapports de l'Ingénieur ; - État des indemnités à donner pour
vignes prises dans la montagne de Sancerre, lors de la confection de la
route, accompagné des quittances ; - Compte de l'emploi des reliquats de
fonds destinés au payement des indemnités ; - Adjudication des matériaux
provenant de la démolition d'une partie de l'église Saint-Privé de Bourges.
1779 - 1790
C 1261 Dépenses pour travaux publics, exercice de 1781. - Départements de
Bourges et Châteauroux ; - Mandats de payement pour les appointements
du trésorier des Ponts-et-Chaussées, les gages des conducteurs des
travaux, et autres objets portés à l'état des gages des conducteurs ; -
Montant des frais du département de Bourges, 7,254 livres 14 sous 2
deniers ; - Id. de Châteauroux, 2,234 livres 18 sous.
1782
C 1262 Dépenses pour travaux publics, exercice de 1781. - Départements du Blanc,
de La Châtre et de La Charité ; - Mandats de payement ; - Montant des
frais du département du Blanc, 3,298 livres 12 sous 3 deniers ; - Id. de La
Châtre, 1,992 livres 7 sous 6 denier ; - Id. de La Charité, 2,412 livres.
1782
C 1263 Dépenses pour travaux publics, exercice 1782. - Départements de Bourges
Archives départementales du Cher
32