Assemblée provinciale du Berry - Archives départementales et ...

9,778 feux.
SERIE C
ASSEMBLEE PROVINCIALE DU BERRY
Archives départementales du Cher
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1788
C 1109 États de répartition, plumitifs et cartes pour 1789, avec le brevet général
de 1789-1790. - Montant de la taille dans les différentes Élections pour
1788, avec le nombre de feux : - Bourges, 189,458 livres 5 sous 2 deniers ;
20,861 feux ; - Issoudun, 122,678 livres 13 sous ; 13,678 feux ; - Le
Blanc, 130,432 livres 16 sous ; 13,218 feux ; - Châteauroux, 136,013 livres
17 sous 7 deniers ; - La Châtre, 77,640 livres 6 sous 11 deniers ; 10,992
feux ; - Saint-Amand, 79,213 livres 6 sous 11 deniers ; 9,198 feux ; - La
Charité, 86,483 livres 6 sous 5 deniers ; 9,861 feux.
1789 - 1790
C 1110 Instructions : concernant la formation des rôles de supplément sur les cidevant
privilégiés pour les six derniers mois de 1787 ; - sur la manière
d'opérer les compensations de la moitié des quittances de décimes et de
capitation payées par les mêmes, avec leurs capitations dans les rôles de
supplément ; - Modèles d'Ordonnances de compensation.
1789
C 1111 Instructions concernant le département des impositions ordinaires pour
1790. - Ordre du cérémonial à observer dans les opérations du
département de la même année. - Modèles de nouveaux mandements pour
l'imposition des ci-devant privilégiés. - Lettres des officiers des Élections
aux députés du Berry pour l'Assemblée nationale concernant le nouveau
projet de département. - Modèles de mandements pour les rôles de
suppléments des six derniers mois de 1789 et de ceux des impositions de
1790.
1789 - 1790
C 1112 Instructions sur les divisions territoriales relativement à la confection des
rôles de 1790. - Requête des habitants de la communauté de Thenay, à
l'effet de voir leur paroisse distraite de celle de La Châtre. - Proclamation
royale du 16 octobre 1789 pour la répartition des impositions ordinaires de
1790. - Modèles de bordereaux de vérification des rôles. - Liste des députés
ou correspondants de la province invités au département des impositions de
1790. - Tarifs pour la répartition des impositions.
1790
C 1113 Instructions pour l'assiette et la répartition de la taille. - Modèles des rôles
d'impositions. - Tableau pour connaître le produit des biens-fonds. - Copie
d'un procès-verbal d'arpentement. - Mémoire du receveur des tailles de
l'Élection de Bourges sur le recouvrement de l'impôt. - Décision du
contrôleur général du 30 septembre 1784, concernant la nomination des
collecteurs. - Rôles de répartition de la taille pour 1780 dans les Élections
de Bourges. Issoudun, Châteauroux, Le Blanc, La Châtre, Saint-Amand. -
Compte de l'emploi de 6,000 livres accordées par le Conseil pour la
vérification de la taille en 1785.
1779 - 1785
C 1114 Tailles. - Demandes de commissaires préposés d'office à la confection des
rôles des paroisses faites par la Commission intermédiaire de l'Assemblée. -
États de nominations desdits commissaires. - États de l'année 1788 : -
Élection de Bourges, pour la paroisse de Moulins, M. Dubreuzé, élu ; -