Assemblée provinciale du Berry - Archives départementales et ...

SERIE C
ASSEMBLEE PROVINCIALE DU BERRY
impositions ordinaires, 16,949 livres 12 sous 11 deniers ; vingtièmes,
11,970 livres 6 sous 7 deniers ; - juin : impositions ordinaires, 20,070
livres 11 sous ; vingtièmes, 11,358 livres 18 sous 8 deniers ; - juillet :
impositions ordinaires, 17,720 livres 4 sous ; vingtièmes, 11,524 livres 7
sous 8 deniers ; - août : impositions ordinaires, 2,894 livres 12 sous 9
deniers ; vingtièmes, 1,481 livres 3 sous 7 deniers ; - septembre :
impositions ordinaires, 11,809 livres 19 sous 3 deniers ; vingtièmes, 3,806
livres 14 sous 2 deniers ; - octobre : impositions ordinaires, 19,671 livres 5
sous ; vingtièmes, 6,458 livres 11 deniers ; - novembre : impositions
ordinaires, 24,952 livres 7 sous 4 deniers ; vingtièmes, 5,026 livres 10 sous
7 deniers ; - décembre : impositions ordinaires, 24,029 livres 9 sous 4
deniers ; vingtièmes, 9,055 livres 2 sous 4 deniers.
1789 - 1790
C 1212 Contributions patriotiques. - Bordereaux du montant des rôles arrêtés pour
les villes et communautés composant l'arrondissement des recettes
particulières de Bourges, d'Issoudun, Châteauroux, Le Blanc, La Châtre et
Saint-Amand. - Déclaration fournies par les contribuables jouissant d'un
revenu inférieur à 400 livres. - Correspondance des officiers municipaux à
la Commission intermédiaire, et autres pièces intéressant l'établissement
dans les communes de la contribution patriotique.
1790
C 1213 Modèles des États concernant le recouvrement et sa situation au 1er janvier
de chaque année. - États de recette des impositions de la Généralité dans
l'année 1787. - États de situation au 1er janvier 1788. - Chiffres de la
recette de l'Élection de La Charité : janvier : impositions ordinaires, 9,751
livres 9 sous ; vingtièmes, 10,878 livres 11 sous 3 deniers ; - février :
impositions ordinaires, 13,501 livres 15 sous 2 deniers ; vingtièmes, 8,666
livres 1 sou 4 deniers ; - mars : impositions ordinaires, 22,044 livres 14
sous 9 deniers ; vingtièmes, 4,136 livres 11 sous ; - avril : impositions
ordinaires, 17,492 livres 7 sous ; vingtièmes, 7,868 2 sous 10 deniers ; -
mai : impositions ordinaires, 17,448 livres 13 sous 1 denier ; vingtièmes,
2,240 livres 16 sous 8 deniers ; - juin : impositions ordinaires, 16,314
livres 16 sous 9 deniers ; vingtièmes 8,894 livres 11 sous 4 deniers ; -
juillet : impositions ordinaires, 15,382 livres 4 sous 6 deniers ; vingtièmes,
7,990 livres 12 sous 9 deniers ; - août : impositions ordinaires, 6,354 livres
19 sous 6 deniers ; vingtièmes, 1,886 livres 2 sous ; - septembre :
impositions ordinaires, 20,011 livres 16 sous 7 deniers ; vingtièmes, 5,048
livres 10 sous ; - octobre : impositions ordinaires, 20,100 livres 10 sous ;
vingtièmes, 5,508 livres 8 sous 4 deniers ; - novembre : impositions
ordinaires, 14,269 livres 2 sous 5 deniers ; vingtièmes, 11,050 livres 14
sous 6 deniers ; - décembre : impositions ordinaires, 11,997 livres 13 sous
8 deniers ; vingtièmes, 12,237 livres 2 sous 6 deniers.
1787
C 1214 Emploi des fonds des impositions. - Comptabilité des fonds libres des
vingtièmes et de la capitation et des dépenses accessoires de la taille et
imposées avec la capitation des villes franches. - Compte pour l'année :
fonds libres des vingtièmes, 26,650 livres ; - pension de retraite des
employés, 11,100 livres ; - reste pour les dépenses de l'administration
provinciale, 15,550 livres ; - fonds libres de la capitation, 15,219 livres 4
sous 10 deniers ; - dépenses accidentelles, 11,919 livres 4 sous 10 deniers
; dépenses annuelles, 3,300 livres ; - somme égale, 15,219 livres 4 sous 10
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