Assemblée provinciale du Berry - Archives départementales et ...

SERIE C
ASSEMBLEE PROVINCIALE DU BERRY
C 1318 Agriculture. - Renseignements statistiques agricoles fournis par les syndics
des paroisses et les subdélégués, sur les différentes paroisses ou
subdélégations, d'Aubigny, Azy, Coulon-les-Graçay, Ignol, Nérondes,
Ourouer, Tendron, Croisy, Flavigny, Sagonne, Girardon, Augy, Jouy, Saint-
Michel, Marmagne, Mareuil, Primelles, Lunery, Civray, Dame-Sainte, Saint-
Ambroix-sur-Arnon, Segry, Gouere, Dampierre-le-Vieux, Chezal-Benoît,
Saint-Baudel, Villecelin, La Celle-sous-Condé, Lignières, Saint-Hilaire-en-
Lignières, Saint-Christophe-en-Boucherie, La Bertenoux, Montlouis, Ineuil,
Saint-Symphorien, Saint-Julien, Chambon et Vallenay ; - Mémoires
anonymes : sur la culture de la vigne et du chanvre ; - pour obvier à la
disette des fourrages ; - Demandes faites par les agriculteurs de graines de
prairies artificielles.
1762 - 1786
C 1319 Mémoires anonymes présentés à la Commission intermédiaire pour
concourir aux prix proposés par l'Assemblée, en 1785, au sujet des trois
questions suivantes : sur les moyens d'accroître la population en Berry, sur
la fabrication et le commerce de la bonneterie à Bourges, et sur les
conditions de la culture et de la récolte des céréales dans la province.
1784 - 1785
C 1320 Convocation des États-Généraux ; - arrêt du Conseil d'État fixant au 1er
mai 1789 la tenue des États-Généraux du royaume ; - adresse de
remerciement au Roi par la Commission intermédiaire de l'Orléanais, au
sujet du doublement du tiers.
1789 - 1789
C 1454 Procès-verbaux des séances de Commission intermédiaire.
C 1455 Enregistrement (copie) de la correspondance ministérielle.
C 1456 Division du territoire de l'administration en 24 arrondissements.
Archives départementales du Cher
44
1778 – 1781
1779 - 1789
1779
C 1457 Députés. Assemblées. Règlement. Archives. Convocation des Etats
généraux, etc.
1778 - 1789
C 1458 Dons volontaires du clergé, de la noblesse et privilégiés.
C 1459 Dons volontaires du clergé, de la noblesse et privilégiés.
1780
1781 - 1789
C 1460 Dépenses de l'Administration provinciale. Fonds libres de la capitation et
des vingtièmes et fonds variables.
1783 - 1789
C 1461 Bureau de l'impôt : rapports, mémoires, instructions, délibérations, etc.
1775 - 1788