Guide technique - Eure

Les espaces dédiés à la gestion des eaux pluviales peuvent apporter une forte plus-value au projet.
Source : CAUE
Source : CG27
Les principes généraux à appliquer au projet urbain pour allier
densification et gestion des eaux usées et des eaux pluviales :
Favoriser l’implantation du logement sur la parcelle avec peu de recul par rapport à l’espace
public en vue d’optimiser la surface disponible. Dans le cadre d’un projet de densification, ce type
d’implantation permettra de limiter les chemins d’accès et de bénéficier d’une profondeur de jardin
pouvant accueillir une installation d’assainissement non collectif et un dispositif de gestion des eaux
pluviales.
Favoriser le type d’habitat utilisant une faible emprise au sol.
Intégrer si possible la gestion des eaux pluviales dans les bâtiments (tel que toitures terrasses
ou végétalisées) pour éviter de consommer du terrain en dehors des bâtiments pour la gestion des
eaux pluviales de ces bâtiments.
Limiter l’imperméabilisation des sols (par exemple trottoirs et stationnements avec revêtement
perméable, chaussées poreuses, conception des accès dans l’optique de réduire le linéaire de
voirie…) pour réduire la taille des ouvrages de gestion des eaux pluviales et donc leur consommation
d’espace, cf. La ville et son assainissement, CERTU, 2003, p. 48 : « limiter au strict nécessaire l’imperméabilisation
des sols, en appliquant si besoin est le paragraphe 3 de l’article L. 2224-4 du CGCT.
Des prescriptions spécifiques peuvent être incluses dans les règlements de PLU ou de lotissement
pour limiter l’imperméabilisation des parcelles (article R123.9 du Code de l’urbanisme) ».
Concevoir des espaces communs de qualité, en conciliant plusieurs usages : circulations
cyclo-pédestres, stationnement, espaces récréatifs, gestion des eaux pluviales (par ouvrages
d’infiltration tels que noues, bassins très peu profond,…), continuités écologiques. Cela implique
d’intégrer dès le départ la gestion des eaux pluviales, avant même le découpage des parcelles et l’implantation
du bâti afin que les espaces communs soient calés sur le cheminement des eaux pluviales.
Les principes généraux de conception à appliquer à la gestion des
eaux usées et des eaux pluviales :
Intégrer dès la conception des ouvrages la notion d’entretien (chemin d’accès carrossable,
accessibilité aux ouvrages, technicité sollicitée….).
Prendre en compte les prescriptions techniques définies dans les règlements de service et
appliquées par les structures compétentes (choix de matériau,…).
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