Guide technique - Eure

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La pérennité des ouvrages
et équipements passe par
une exploitation régulière
et rigoureuse
Tout dispositif de gestion de l’eau doit être maintenu en bon état de propreté
et les ouvrages doivent être régulièrement entretenus de manière à garantir
leur accessibilité et le fonctionnement des dispositifs de collecte et de traitement.
La bonne gestion des dispositifs d’assainissement des eaux usées et des
eaux pluviales requiert un choix judicieux du mode de gestion, un cadre précis
des relations avec l’usager (règlement d’assainissement), et le respect
des consignes d’exploitation de l’entreprise de travaux.
4.1. Choisir le mode de gestion adapté
Les dispositifs d’assainissement des
eaux usées et des eaux pluviales
peuvent être gérés de trois manières
différentes :
en régie, c’est-à-dire directement par la
collectivité avec ses propres moyens,
s’il y a rétrocession ;
en délégation de service à un tiers,
selon une formule d’affermage ;
en prestations de service.
Ce choix nécessite une analyse comparative
préalable. Cette analyse est à inclure
dans la mission de maîtrise d’œuvre.
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