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Guide technique - Eure

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Contexte<br />

Le caractère rural du Département de l’<strong>Eure</strong> et la pression urbaine des grandes<br />

agglomérations voisines conduisent depuis plusieurs années à une forte périurbanisation.<br />

Celle-ci se manifeste par une urbanisation qui n’est pas toujours maitrisée<br />

et la durabilité des équipements publics ou privés liés à la gestion et au traitement<br />

des eaux usées et pluviales est souvent discutable.<br />

La collectivité doit réfléchir au portage du projet par une structure capable de porter<br />

la responsabilité de son élaboration, de sa réalisation et de l’exploitation des nouvelles<br />

infrastructures.<br />

Urbaniser, c’est maîtriser l’aménagement de l’espace, notamment par la mise en<br />

place d’équipements adaptés liés à la gestion de l’eau.<br />

L’assainissement durable des eaux usées et des eaux pluviales ne doit pas être<br />

une variable d’ajustement, mais au contraire doit être un préalable à tout projet<br />

urbain. Conformément aux réglementations en vigueur, la gestion des eaux usées<br />

et des eaux pluviales doit notamment répondre aux problématiques de sécurité des<br />

personnes, de salubrité publique et de préservation de la qualité de l’environnement.<br />

L’assainissement des eaux usées et la gestion des eaux pluviales devront répondre<br />

aux besoins immédiats et à long terme pour un coût global (investissement et<br />

fonctionnement sur 25 ans) raisonnable. A cette fin, une étude comparative de<br />

scénarios technico-économiques devra être réalisée pour permettre au porteur du<br />

projet de retenir le scénario le plus adapté.<br />

Ce document propose de répondre aux questions suivantes :<br />

Comment intégrer l’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales<br />

dans un projet d’urbanisation ? Quelles sont les conditions à respecter ?<br />

Comment l’assainissement des eaux usées et des eaux pluviales d’un projet<br />

urbain contribue-t-il à sa durabilité ?<br />

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