TSN SACLAY 2011 - CEA Saclay
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STELLA INB 35<br />
Dispositions prises<br />
en matière de sûreté<br />
dans les INB<br />
du <strong>CEA</strong> <strong>Saclay</strong><br />
Généralités<br />
Le bon déroulement des activités de recherche du <strong>CEA</strong> nécessite une parfaite maîtrise de la sûreté des installations :<br />
cette dernière est une priorité inscrite comme essentielle dans les contrats successifs entre le <strong>CEA</strong> et l’État.<br />
La politique de sûreté du <strong>CEA</strong> est retranscrite dans un plan triennal d’amélioration de la sûreté et de la sécurité. Le dernier<br />
en date, qui couvre les années 2009-<strong>2011</strong>, porte sur la promotion de la culture de sûreté pour les opérateurs ou<br />
intervenants extérieurs dans les installations, la maîtrise de la conformité des ouvrages aux exigences de sûreté dans<br />
les chantiers de génie civil des installations nouvelles, un pilotage performant de la sûreté (analyse du retour d’expérience,<br />
contrôle de second niveau…) et le fonctionnement de l’organisation mise en place au <strong>CEA</strong> en matière de facteurs<br />
humains et organisationnels.<br />
La prise en compte permanente du retour d’expérience de l’exploitation des installations contribue également de façon<br />
significative à la maîtrise de la sûreté nucléaire, en particulier l’analyse des événements les plus significatifs au plan de la sûreté.<br />
5<br />
Rapport transparence<br />
et sécurité nucléaire<br />
du Centre <strong>CEA</strong> de <strong>Saclay</strong><br />
<strong>2011</strong><br />
Dispositions d’organisation<br />
La sécurité et la sûreté nucléaire du centre de <strong>Saclay</strong> relèvent de la responsabilité du directeur de centre, qui délègue<br />
l’exercice des responsabilités d’exploitant nucléaire au directeur délégué aux activités nucléaires de <strong>Saclay</strong> (DANS) dans<br />
les domaines de l’exploitation des INB, de la protection et du contrôle des matières nucléaires, de la sécurité des<br />
transports de matières radioactives et de la gestion des déchets nucléaires.<br />
Deux cellules de sécurité et de sûreté nucléaire, indépendantes des services opérationnels d’exploitation ou de support,<br />
exercent les fonctions de contrôle : la cellule qualité sécurité environnement (CQSE) rattachée au directeur de centre<br />
et la cellule de contrôle de la sécurité des INB et des matières nucléaires (CCSIMN) rattachée au directeur de la DANS.<br />
La DANS, en exploitant responsable des activités nucléaires sur le centre de <strong>Saclay</strong> et opérateur de nombreuses<br />
installations nucléaires, s’inscrit résolument dans une démarche de progrès en matière de sûreté et sécurité nucléaires<br />
et de sécurité du travail, qui constituent des priorités absolues. À cet égard, proactivité et réactivité sont mises en<br />
avant comme facteurs clés de réussite, à la fois moteurs et révélateurs d’une bonne culture de sûreté, sécurité et<br />
protection de l’environnement.