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5i8 DIGESTE, L i r a sariam esse mercis comparationem , eui emendae servus sit preepositus, et sufficere , si in hoc crediderit : non etiam illud exigendum, ut ipse curam suscipiat, an in liane rem pecunia eroganda est. Τ I Τ U L U S I I . D E L Ε G Ε R H O D I A κ XIV, f ι τ ι ï II. avec le préposé à quelque commerce sur terre ; parce qu'alors le créancier doit aussi savoir que l'acquisition de telle marchandise est nécessaire, et que l'esclave est préposé pour en faire de semblables. Cette connoissance suffit à l'égard du créancier , sans qu'on doive exiger de lui qu'il ait soin de s'assurer si l'argent qu'il a prêté a été employé à cette acquisition. T I T R E I I . DE LA L O I R H O D I E N N E , DE J A C I II, CONCERNANT LES MARCHANDISES D'un vaisseau jetées dans la mer. furama hujus kg IL Qu» act'ones tuir pro cou— itnb mioiie. i. Paulus lib. a Sententîarum. 3LJF.CE Rhodia cavetur, ut si levandae navis gratia jactus mercium f'actus est, omnium contributione sarciatur , quod pro omnibus datum est. 2. Idem lib. 34 ad Edictum. Si laborante nave, jactus f'actus est, amissarum mercium domini, si merces vehendas locaverant, ex locato cum magistro navis agere debent. Is deindè cum reUquis quorum merces salvse sunt, ex couducto , ut detrimentum pro portione communicetur, agere potest. Servius quidem respondit, ex locato agere cum magistro navis debere, ut casterorum vectorum merces retineat, donec portionem damni prœstent. Imô, etsi retineat merces magister, ultro ex locato habiturus est actionem cum vectoribus. Quid enim si vectores sint ,qui nullas sarcmas habeant Plané commodius est, si sint, retinere eas. At si non , et totam navem conduxerit, ex conducto aget: sicut vectores quiloca in nave conduxerunt. jEquissimum enim est commune detrimentum fieri eorum qui propter amissas res aliorum, conseculi sunt, ut merces suas salvas haberent. 1. Paul au liv. 2 des Sentences. JLA loi Rhodienne porte, «que si on a jeté des marchandises dans la mer pour décharger un vaisseau , tous doivent contribuer à supporter la perte qui a été faite pour le salut de tous». 2. Le même au liv. 34 sur l'Edit. Lorsqu'un vaisseau étant battu par la tempête, on a jeté des marchandises dans la. mer, les propriétaires de ces marchandises, dans le cas où ils seront convenus d'un loyer pour le transport, auront l'action du loyer contre celui qui est préposé au vaisseau ^ pour se faire indemniser par lui de leur perte. Celuici pourra ensuite intenter son action rontre les autres dont il a pris les marchandises à loyer, et qui n'ont rien, perdu, afin que la perte se répartisse proportionnellement entre tous. Servius pense que ce n'est qu'au moment où chacun intente l'action de loyer contre le préposé au vaisseau , qu'il peut retenir les marchandises de ceux qui n'ont rien perdu , jusqu'à ce qu'ils lui aient payé leur part dans la perte commune. Mais il est vrai que , quoique le préposé ait droit de retenir ces marchandises , il a luimême directement l'action de loyer contre ceux qui sont sur le vaisseau : car enfin , il peut se faire qu'il y ait des gens sur le vaisseau qui n'aient aucuns ballots ; il est toujours plus commode , s'il y a des marchandises, de les retenir. Mais s'il n'y en a point, et que tout le vaisseau ait été loué, il y aura lieu à l'action du loyer; comme aussi s'il se trouve des passagers qui
OÊ ΧΑ L O I RHODÏENN Ε , C O N C E R N A N T , etc. aient loué leur place. En effet il est trèsjuste que la perte soit partagée en commun avec ceux qui n'ont conservé leurs marchandises que parce que les autres ont perdu les leurs. ι. Si, pour conserver les marchandises , le vaisseau a souffert quelque détérioration ou a perdu de ses agrès , il n'y a à cet égard aucune contribution à taire ; parce qu'il y a bien de la différence entre les choses nécessaires pour équiper un vaisseau, et les marchandises pour le transport desquelles ont reçoit un salaire : car si un ouvrier casse son enclume ou son marteau , celui qui l'a mis en œuvre ne doit pas lui en tenir compte. Mais si ce dommage étoit arrivé par la volonté de ceux qui sont clans le vaisseau , ou à l'occasion de quelque crainte, il devroit être aussi réparé par tout le monde. 2. Plusieurs marchands avoient chargé sur un vaisseau des marchandises de différentes espèces. Il y avoit en outre dans ce Vaisseau plusieurs passagers, tant libres qu'esclaves. Une tempête considérable s'est élevée , et on a été obligé de jeter quelques marchandises. On a formé à ce sujet les questions suivantes : tous doiventils souffrir cette perte en commun, ceux mêmes qui auroient mis sur le vaisseau des marchandises peu pesantes , comme des pierreries , des perles , et pour quelle portion chacun devoit contribuer Doiton payer pour les hommes libres , et quelles actions auraton dans tous ces cas Il a été décidé que tous ceux qui avoient intérêt que cette perte arrivât dévoient contribuer, parce que cette contribution est due à cause que leurs marchandises ont été par là conservées ; en sorte que le maître du vaisseau luimême est obligé pour sa part. On doit faire une masse de toute la perte et la répartir à proportion du prix des marchandises qui restent, sans qu'on puisse faire entrer les hommes libres dans l'estimation qu'on fera à cette occasion : les propriétaires des marchandises auront pour se faire indemniser de leur perte, l'action descendant du loyer qu'ils ont contracté avec le préposé. On a demandé encore si on devoit faire l'esimation des habits et des anneaux, de chacun On a au qu'il falloit $. ι. Si conservatis mercibus deterior De nave detef i. ·. · . • ·λ ·. riorata, aut ar— acta sit navis , aut si quid exarmavent, n i a m M t U s p o_ nulla facienda est collatio: quia dissi Uata. milis earum rerurn causa sit, quas navis gratia parentur, et earum pro quibus mercedem aliquis acceperit: nam et si faber incudem,aut malleum fregerit, non iniputaretur ei qui locaverit opus. Sed. si voluntate vectorum, vel propter aliquem metum id detrimentum factum sit, hoc ipsum sarciri oportet %. 2. Cùm in eadem nave varia mer Qu;, et omn— cium gênera complures mercatores coë l u : l l > e l P r n Mugissent, prsetereaque multi vectores servi, f c r' u,u ~ u t u s c a a liberique in ea navigarent, tempestate gravi orta , necessario jactura facta erat. Quaesita deintlè sunt hase: an omnes jacturam praestare oporleat : et si qui taies merces imposuissent, quibus navis non oneraretur, velutgemmas, margaritas, et quœ portio praestanda est et an etiam pro liberis capitibus dari oporteat et qua actione ea res expediri possit Placuit, omnes quorum inlerfuisset jacturam fieri r confierre oportere : quia ici tributum observatœ res deberent. Itaque dominum etiam navis pro portione obligatum esse : jacturae summam pro rerum pretio distribui oportet : corporum liberorum asstimationem nullam fieri posse: exconducto dominos rerum amissarum cum nauta, id est, cum magistro , acturos. Iudem agitatum est, an etiam vestimentorum cujusque, et anulorum aestimationem fieri. oporteat Et omnium visum est, nisi si qua consumendi causa imposita forent t quo in numéro essent cibaria : eo niagisquod si quando ea defecerint in naviga* tionem, quod quisque haberet, in commune conferret
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