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5ia Β I G Ε S Τ Ε, LIT tarum fefellit raagister, exercitoris erit clamnum, non créditons. $. 1i. Sed si ab alio mutuatus, liberavit eum qui in navis reiectionem crediderat, puto etiam huic dandam actionem, quasi in navem crediderit. g. ta. Igitur praepositio certam legem dat contrahentibus. Quare si eum praepoeuit navi ad hoc solùm, ut vecturas exigat, non ut locet , quod forte ipse locaverat, non tenebitur exercitor, si magister locaverit : vel si ad looandum tantùm, non ad exigendum, idem erit dicendum: aut si ad hoc ut vectoribus locet , non ut mercibus navem prœstet, vel contra : modum egressus, non obligavit exercitorem. Sed et si ut certis mercibus eam locet, prœpositus est, pula legumini, cannabœ ; ille marmoribus, vel alia materia locavit, dicendum erit, non teneri. Quasdam enim naves onerarise, qusedam (ut ipsi dicunt)Ιττ'ιβατι-^ο], id est, vectorum ductrices, sunt : et plerosque mandare scio, ne vectores recipiant : et sic ut certa regione, et certo mari negocietur: ut ecce , sunt naves quas Brundusium à Cassiopa , vel à Dyrrachio vectores trajiciunt,adonera inhabiles. Item quaedam fluvii capaces, ad mare non sufficientes. De ptanbus %• i3. Si plures sint magistri, non dijnagistris. v[s\s officiis, quodcunque cum uno gestum erit, obligabit exercitorem. Si divisis, ut alter locando , alter exigeado, pro cujusque officio obligabitur exercitor. i4. Ε X I V , TITRE I. emprunte sur le prix des choses dont il dit avoir besoin , c'est au patron à en souffrir , et non au créancier. ι r. Si le préposé, après avoir emprunté d'un particulier pour radouber son vaisseau , emprunte ensuite près d'un autre pour payer ce créancier, je pense que celui qui a prêté en dernier lieu a action contre le patron comme s'il avoit prêté pour le radoubs du vaisseau. ι a. Ainsi, ce sont les bornes de l'administration confiée au préposé qui doivent faire la loi de ceux qui contractent avec lui. Donc , si le préposé n'est chargé que de recevoir le prix du passage ou du transport, sans être chargé de louer le vaisseau , parce que peutêtre le patron l'avoit loué luimême, le patron ne sera point tenu si le préposé a loué le vaisseau. 11 en est de même si le préposé est chargé de louer et non d'exiger le prix du loyer , ou s'il a ordre de ne louer le vaisseau que pour le passage des voyageurs , et non pour transporter des marchandises, ou réciproquement ; s'il passe les bornes, son contrat n'oblige pas le patron. Il faut encore dire la même chose s'il étoit chargé de ne porter que de certaines marchandises , comme des légumes, du chanvre, et qu'il eût louéi son vaisseau pour porter des marbres ou dautresmatières : en effet, il y a des vaisseaux propres à être chargés de fardeaux pesans , d'autres qui ne sont.propres qu'à transporter des voyageurs , et je sais des patrons qui défendent à leur préposé de recevoir des voyageurs , d'autres qui veulent que leur préposé ne fasse le commerce que dans un certain pays et une certaine partie de la mer ; car , comme il y a des vaisseaux pour passer des voyageurs du port de Cassiope ou de Dyrrachium à Brindes, et qui ne pourroient point porter des marchandises, de même il y a des bateaux qui peuvent voguer sur un fleuve , et qui ne pourroient pas tenir la mer. i3. S'il y a plusieurs préposés dont les fonctions ne soient pas séparées , le patron sera obligé relativement au contrat qu'on aura, fait avec l'un d'eux. Si leurs fonctions sont séparées, de manière que l'un fût préposé pour louer, l'autre pour recevoir le fret ou le nolis, le patron sera obligé relativement au contrat qui aura été fait avec chacun dans les bornes de ses fonctions. 14»
DE L ' A C T I O N QU ON A D ι4· Si le patron a préposé plusieurs, sous la condition assez usitée, que l'un ne pourrait rien faire sans l'autre , celui qui aura contracté avec un seul devra s'imputer de ne s'être pas conformé à la condition imposée. 15. On appelle patron d'un navire , celui qui en reçoit les revenus , soit qu'il soit le maître du navire , soit qu'il le tienne en entier à loyer du maître pour un temps ou pour toujours. 16. On ne distingue pas de quel sexe est le patron , s'il est père ou fils de famille , ou esclave ; mais le pupille, pour faire valoir un vaisseau , a besoin d'être autorisé de son tuteur. 17. Ceux qui ont contracté avec le préposé sont les maîtres de l'attaquer luimême , ou de s'adresser au patron. 18. Mais le préteur ne donne point une action particulière au patron du navire contre ceux qui ont contracté avec son , préposé , parce qu'il n'a pas besoin de cette ressource. Cependant si le préposé tire un salaire , il a contre lui l'action provenante du loyer ; s'il n'en tire point, il a celle du mandat. Néanmoins les préfets qui ont soin des approvisionnemens de la ville, et les présidens dans les provinces , les admettent extraordinairement à demander l'exécution du contrat fait par leur préposé. R Ο I Τ D Ί Ν Τ Ε Ν Τ Ε R, etc. 3 rj %. ι4· Sed et si sic praeposùit (ut plerunque faciunt ), ne alter sine altero quid gerati qui contraxit cum uno, sibi imputabit. Exercitoris de-* iinitio. %. i5. Exercitorem autem eum dicirnus, ad quem obventiones, et reditus omnes perveniunt, sive is domiuus navis sit, sive à domino navem per aversionem conduxit, vel ad tempus, vel in perpetuum. $. 16. Parvi autem refert, qui exer Sexus, ccndi* cet, masculus sit, an mulier ,paterfami *'· a: tas. lias , an filiusfamilias, vel servus : pupillus autem si navem exerceat, exigemus tutoris auctoritatem. $. 17. Est autem nobis electio , utrum De concursu exercitorem, an magistrum convenire actionis exerci— torise et direct». velimus. $. 18. Sed ex contrario, exercenti navem adversus eos qui cum magistro contraxerunt, actio non pollicetur : quia non eodem auxilio indigebat. Sed aut ex locato cum magistro, si mercedé operam ei exhibet : aut si gratuitam mandati agere potest. Soient plané prasfecti propter ministerium annonœ , item in provinciis prassides provinciarum, extra ordinem eoj juvare ex contractu magistrorum. An detur acti
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