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Mesure de matières nucléaires dans un fût.SUIVI ET COMPTABILITÉDES MATIÈRES NUCLÉAIRESActivités d’expertise et de contrôleL’IRSN apporte également son expertise technique auxpouvoirs publics pour apprécier l’efficacité des mesuresde suivi et de comptabilité adoptées ou proposées parles exploitants et détenteurs de matières nucléaires. Lecas échéant, il propose les actions correctives qui luiparaissent nécessaires.Pour ce faire, l’IRSN analyse les rapports requis au titre dela réglementation et examine notamment les dispositionsque les exploitants mettent en œuvre pour :connaître de façon précise, en quantité et en qualité,toutes les entrées et sorties de matières nucléaires deleurs installations ;assurer leur suivi, c’est-à-dire connaître en permanenceleur localisation et leur utilisation ;vérifier que le stock réel des matières détenues est conformeà la comptabilité qu’ils ont l’obligation de tenir à jour.Ainsi, en 2006, l’IRSN a réalisé, à la demande du HFD/Minéfi, 151 analyses de dossiers, ainsi que 86 analyses decomptes rendus d’inventaire de matières nucléaires.Par ailleurs, comme dans le cas précédent, des experts del’IRSN sont désignés par un arrêté du Minéfi pour effectuer,sous son autorité, des inspections dans les installationsdétenant des matières nucléaires. Ces contrôles ont pourbut de s’assurer que les référentiels applicables à la détentionde ces matières sont bien respectés et permettent devérifier in situ la mise en place et le caractère opérationneldes dispositions de suivi et de comptabilité des matièresnucléaires. En 2006, les inspecteurs des matières nuclé airesont ainsi effectué 68 inspections chez les exploitantsrelevant du régime d’autorisation, dont certaines incluantune vérification de la comptabilité. Il convient de noter quel’effort porté au cours des trois dernières années sur lesdossiers d’autorisation et de contrôle permet désormaisd’utiliser ces documents de manière opérationnelle lorsdes inspections.Enfin, les inspecteurs ont effectué 16 visites techniquesd’installations relevant du régime de déclaration.Métrologie des matières nucléairesAu cours de la vérification du suivi et de la comptabilitédes matières nucléaires, les inspecteurs des matières nucléaires utilisent des moyens de mesures pour caractériser,en quantité et en qualité, les matières nucléaires détenuespar les exploitants et les détenteurs. Ces moyens doiventêtre particulièrement performants pour que les mesuressoient indiscutables.Des contrôles avec réalisation de mesures ont ainsi été menéspar les inspecteurs au sein d’une dizaine d’installationsexploitées par le CEA et Areva NC. Les mesures concernaientdivers produits : éléments de combustible nucléaire, rebutsde plutonium, poudre d’oxyde d’uranium, etc.Les dispositifs de mesures sont donc constamment amélioréspour répondre aux besoins. Au-delà de la qualité desmesures, les efforts portent notamment sur :le développement d’équipements aisément transportables;la rapidité de mise en œuvre (contrainte résultant dela durée forcément réduite des contrôles) ;la réduction des incertitudes pour un temps de mesurenécessairement court.plusd’infosÉvolutionde la comptabilité desmatières nucléairesUn projet de refonte de la comptabiliténationale des matières nucléaires a été engagéen 2006 par l’IRSN. L’objectif est une rénovationdu dispositif, en tenant compte de vingtannées de retour d’expérience. La refonteprévoit, d’une part, l’amélioration dela codification utilisée par les exploitantspour la rédaction de leurs déclarationscomptables, d’autre part, le développementd’un outil de saisie des déclarations comptablesqui seront désormais transmises par voieélectronique. Le transfert de données parcette voie, associé à la mise en œuvre d’unsystème de signature électronique, permettrade limiter la circulation et l’archivage degrandes quantités de documents papiers.ACTIVITÉS DE L’IRSNRAPPORT D’ACTIVITÉ IRSN 2006 I 59