Rapport d'activité 2010 de l'École nationale supérieure des ... - EnsAD

École nationale supérieure des Arts Décoratifs, Rapport d’activité 2010
[5.3]
Instances
Réunions et ordres du jour
>Annexe 25
Conseil d’administration (CA)
Le Conseil d’administration s’est réuni deux fois :
15 avril 2010
— Approbation des procès-verbaux du conseil d’administration des 12 novembre et
8 décembre 2009 ;
— Présentation du rapport d’activité 2009 ;
— Approbation du compte financier 2009 ;
— Approbation de la DM1 ;
— Délibération relative aux modalités d’attribution d’allocations de recherche ;
— Délibération relative à la modification de l’article 19 du règlement intérieur 2009-2010 ;
— Informations et questions diverses.
25 novembre 2010
— Approbation du procès-verbal du conseil d’administration du 15 avril 2010 ;
— Décision modificative n° 2 sur le budget 2010 (délibération) ;
— Budget primitif 2011 (délibération) et plan d’investissement 2010-2012 (pour information) ;
— Obtention du grade de master (pour information) ;
— Convention relative à l’exploitation de la cafétéria (délibération) ;
— Mise en œuvre de la procédure adaptée pour l’application de l’article 28 du code des
marchés publics (délibération) ;
— Informations et questions diverses.
Conseil des études et de la recherche (CER)
Le Conseil des études et de la recherche s’est réuni trois fois :
25 mars 2010
— Relation entre pédagogie et administration ;