RAA 196 - préfecture de Côte-d'Or

de service de soins infirmiers à domicile (SSIAD)
sis à Saint Sauveur en Puisaye. ........................................................................................................ 53
Arrêté : ARSB/DOSA/O/10.0140 autorisant
l’établissement « Maison de Retraite Résidence
Sainte Clotilde » à ouvrir 2 places supplémentaire
de service de soins infirmiers à domicile pour des
personnes âgées et à créer 3 places pour des
personnes handicapées au sein du SSIAD sis à
Coulanges sur Yonne, au titre de l’année 2010....................................................................................
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Arrêté : ARSB/DOSA/O/10.0159 autorisant
la Croix Rouge Française à augmenter la
capacité du SSIAD de Toucy/Aillant sur Tholon,
de 3 places pour personnes âgées, au titre de
l’année 2010 ....................................................................................................................................... 56
Arrêté ARSB/DOSA/O/10.0162 autorisant
l’établissement « Résidence Gandrille en Bel Air »
à créer 1 place d’hébergement temporaire pour
personnes âgées atteintes de la maladie d’Alzheimer
à l’EHPAD, sis à Saint Sauveur en Puisaye..........................................................................................
58
Arrêté ARSB/DOSA/O/10.0164 autorisant
la SARL RLH à créer 3 places d’accueil
temporaire et 2 places d’accueil de jour à
l’EHPAD « Résidence Le Hameau »,
sis à Villefargeau..................................................................................................................................
60
Arrêté ARSB/DOSA/O/10.0182 autorisant
le centre hospitalier de Joigny, à créer une unité
d’accueil de jour 10 places pour des personnes
atteintes de la maladie d’Alzheimer par l’affectation
de 5 places existantes et la transformation de 2 places
d’hébergement temporaire en 2 places d’accueil de
jour au titre de l’année 2010 et par une extension de 3
places à compter du 1er juillet 2011. .................................................................................................... 62
Arrêté : ARSB/DOSA/O/10.0185 autorisant
l’Association raviéroise d’aide aux personnes
handicapées (ARAH) à augmenter d’1 place la
capacité de l’établissement et service d’aide
par le travail (ESAT), sis à Ravières .................................................................................................... 64
Arrêté : ARSB/DOSA/O/10.0186 autorisant
l’association « Foyer adultes handicapés »
à augmenter de 2 places, la capacité de
l’établissement et service d’aide par le travail
(ESAT de l’Avallonnais), sis à L’Isle sur Serein.....................................................................................
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Arrêté ARSB/DOSA/O/10.0187 autorisant
la Fédération d’aide à domicile en milieu rural
de l’Yonne à créer 2 places de service de soins
infirmiers à domicile pour des personnes adultes
handicapées, au sein du SSIAD sis à Saint Florentin...........................................................................
68
Arrêté : ARSB/DOSA/O/10.0211 autorisant
le transfert de la gestion de l’ESAT
« Ferme de la Guye », sis à Joncy, de
l’Association de Parents d’Adultes Inadaptés
de Joncy - Saint Clément sur Guye et sa région
(APAI), à l’association CONVERGENCES 71. ..................................................................................... 70
Arrêté ARSB/DOSA/F/n°2011-0083 portant fixation
du montant des ressources d’assurance maladie
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