Manuel de vérification de courtoisie pour embarcation de plaisance

Manuel de vérification de courtoisie pour embarcation de plaisance
OBJECTIFS ET RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX
Les vérifications de courtoisie pour embarcation de plaisance (VCEP) sont facultatives. Le programme a pour
objectif principal d’informer le plaisancier de l’équipement de sécurité requis à bord et des exigences en matière
de permis et de compétence du conducteur. Dans le cadre du programme, les plaisanciers vont aussi recevoir
des renseignements généraux sur le « bon état de fonctionnement » de même que des recommandations
relativement à l’entretien et la maintenance de l’équipement conformément aux directives du fabricant.
Les vérifications de courtoisie pour embarcation de plaisance devraient normalement être menées à quai ou
lorsque l’embarcation se trouve sur une remorque. L’agent chargé de l’examen peut vérifier l’équipement sans
monter à bord du bâtiment. Le plaisancier doit être informé lorsque l’équipement de sécurité requis ne se trouve
pas à bord ou lorsqu’il ne répond pas aux exigences. Une vérification superficielle qui ne ferait qu’accroître le
volume de dossiers irait à l’encontre du but poursuivi par le programme de vérification de courtoisie pour
embarcation de plaisance. La vérification de courtoisie doit être minutieuse et la personne qui l’effectue doit
gagner la confiance et la collaboration du plaisancier.
Les agents de vérification doivent noter tous les éléments non conformes à la réglementation de même que les
lacunes de sécurité sur le formulaire de vérification de courtoisie pour embarcation de plaisance. Ils doivent
également avise le propriétaire/l’exploitant qu’ils doivent réparer ou remplacer un élément ou plusieurs éléments.
Le propriétaire/l’exploitant (mais jamais l’agent de vérification), peut effectuer immédiatement des réparations
ou des ajustements de nature mineure.
Tous les agents effectuant des vérifications de courtoisie doivent être courtois et respectueux et accomplir leurs
fonctions de manière professionnelle. Leur diplomatie, leur conduite et leur attitude doivent rejaillir sur euxmêmes,
sur leur organisation et sur Transports Canada. L’exploitant du port de plaisance doit savoir que vous
vous proposez d’exécuter un programme de vérification de courtoisie pour embarcation de plaisance dans le port
de plaisance et il doit l’approuver.
La population doit savoir que le principal objectif d’une vérification consiste à mieux les sensibiliser à la sécurité
nautique et à améliorer leur expérience de plaisance. En prenant soin et en entretenant convenablement
l’équipement requis à bord, le propriétaire/l’exploitant s’assurera que son équipement est en bon état de
fonctionnement en cas d’urgence. Cette simple vérification permettra de réduire considérablement le nombre
d’incidents maritimes. Les agents de vérification de courtoisie pour embarcation de plaisance ne sont pas
des agents d’application de la loi (agents de l’autorité) et n’ont pas le pouvoir d’appliquer la
réglementation.
Les agents de vérification de courtoisie pour embarcation de plaisance doivent :
1) limiter le nombre de visites sur une embarcation de plaisance;
2) s’assurer que leur conduite et leur tenue (pas de tabagisme, chaussures adéquates, etc.) leur font honneur et
font honneur également à leur organisation et à Transports Canada, et ne portent pas atteinte à la vérification
de courtoisie;
3) avoir une trousse de vérification comprenant :
le Manuel de vérification de courtoisie pour embarcation de plaisance
des Guides de sécurité nautique et des documents à distribuer applicables à la zone;
des carnets accompagnés de formulaires de vérification de courtoisie pour embarcation de plaisance; et
des stylos.
4) Les agents doivent connaître les éléments suivants :
les prévisions météorologiques pour la journée en cours et les jours à venir;
les représentants locaux des ventes d’équipement maritime;
comment un plaisancier peut obtenir un permis d’embarcation de plaisance;
comment un plaisancier peut obtenir une carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP); et
les problèmes de navigation locale ou les dangers.
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