MANUEL DE L'ENTREPRENEUR SUR LA ... - Kinder Morgan

Émis:Révisé:16/8/199512/12/2013prolifération des mauvaises herbes.43.1.5 L’Entrepreneur doit s’occuper, traiter, caractériser et éliminer tous les déchets enconformité avec tous les règlements fédéraux et de l’État/provinciaux applicables et toutes lesexigences spécifiques au contrat comme l’approbation de la Société quant au lieu d’élimination.Les rebuts, les débris et tous les autres déchets ne doivent pas être brûlés ou disposés d’uneautre manière sur le site sans un permis approprié. Les déchets doivent être sécurisés pendantqu’ils se trouvent sur le chantier. Tous les conteneurs doivent être correctement étiquetés deleur contenu.43.1.6 L’Entrepreneur doit maintenir un lieu de travail propre et sûr. Les rebuts et les débrisseront ramassés à la fin de chaque jour. Les mégots de cigarette doivent être jetés dansdes récipients fournis et non pas dans des poubelles ou des sacs.43.1.7 L’Entrepreneur doit entretenir l’équipement afin d’empêcher les fuites. L’Entrepreneurdoit prendre les mesures appropriées pour contrôler les fuites potentielles et réparer rapidementles fuites.43.1.8 L’Entrepreneur doit effectuer les activités de ravitaillement en carburant et d’entretien del’équipement uniquement dans les zones approuvées à cet effet. L’entretien de routine ouprévu des véhicules n’est pas permis sur le chantier. Avant d’effectuer le ravitaillement encarburant et l’entretien, installer un confinement approprié pour recueillir les déversementspotentiels; ceci inclut des papiers absorbants, des bâches en plastique et/ou des tapis sousl’équipement.43.1.9. L’Entrepreneur ne doit procéder à aucun déversement d'eau n'étant pas permis ouautorisés par la loi. Dans l’éventualité où l’Entrepreneur procède à un déversement en vertud’un permis ou d’un règlement de l’État / provincial applicable, il doit se conformer à toutes lesexigences applicables.43.1.10 L’Entrepreneur doit effectuer le travail de façon à empêcher les effets de l’érosion du solet de la sédimentation conformément aux lois, règlements, permis et exigences de la Sociétéapplicables. Dégager et niveler uniquement les zones nécessaires pour la construction et àl’intérieur des limites de construction approuvées. Séparer et remplacer la couche arableconformément aux exigences du projet. Un contrôle de l’érosion et des sédiments doit êtreinstallé, inspecté et entretenus pour retenir la terre sur le chantier de construction et à l’écart desmarécages et des plans d’eau. Les zones perturbées doivent être stabilisées et végétalisées, lecas échéant, dès que possible après la construction conformément aux conditions du permis etaux exigences de la Société ou conformément aux exigences du propriétaire foncier.43.1.11. L’Entrepreneur ne doit pas cueillir ou déranger les plantes indigènes, les fleurs sauvages,les objets d’art culturels, les fossiles ou des restes humains conformément aux lois, règlements,permis ou exigences de la Société régissant la préservation du patrimoine historique. Si desobjets d’art, des fossiles ou des vestiges sont découverts, les travaux doivent cesserimmédiatement dans les zones de la découverte et un Représentant de la Société doit être avisé.Page 44 de 53