SOMMAIRE DU CATALOGUE N° 375 - Librairie historique Clavreuil

18l e cu r i e u xDROIT - INSTITUTIONS97- DAUBANTON (Antoine-Grégoire). Traité-pratique du Code d’instruction criminelle, avec formules,d’après le Bulletin des Lois n° 214 bis ; ouvrage principalement destiné à tous officiers de police judiciaire,aux greffiers des Cours impériales, d’assises et spéciales, avoués, défenseurs, jurés, huissiers, conciergeset gardiens des maisons d’arrêt, de justice et prisons, et autres. Paris, S.C. L’Huillier, 1809, in-8, XIII-607 pp., demi-basane fauve mouchetée, dos lisse orné de filets et pointillés dorés, coins en vélin vert,tranches mouchetées (reliure de l’époque). Bon exemplaire. (146). 300 €Ancien greffier et juge de paix, Antoine-Grégoire Daubanton (1752-1815) vécut sous l’Empire en publiant quantité de livresde droit, codes, formulaires, manuels et répertoires destinés à la menue plèbe judiciaire. La publication coup sur coup descinq Codes napoléoniens fut une véritable aubaine pour lui....Absent de Dupin.98- [DU CHESNE]. Code de la police, ou Analyse des règlemens de police, divisé en douze titres. Par M. D***,ancien conseiller du Roi, lieutenant général de police de la ville de.... en Champagne. Quatrième éditionrevue, corrigée, augmentée & mise en deux parties. Paris, Prault père, 1767, 2 vol. in-12, XXIV-592 et[4]-LXVIII pp., pp. chiffrées 45-486 (il n’y a aucun manque d’après la table des matières, mais le début desédits et règlements commence avec la page 45), basane fauve marbrée, dos à nerfs cloisonnés et fleuronnés,tranches rouges (reliure de l’époque). Deux coiffes rognées, de petites épidermures sur les plats, mais bonexemplaire. (B355). 500 €C’est la meilleure édition de cette compilation d’abord parue en 1757, et qui fut aussi attribuée à un certain Deslande par lecatalogue de La Vallière. Les bibliothèques publiques adoptent encore aujourd’hui l’une ou l’autre de ces attributions.Dupin (1832), 1099.99- ÉDIT d’union, reglemens, et privileges des secretaires du roy. A Paris, chez Pierre le Petit, 1672, in-8, 250 pp.,maroquin rouge, dos à cinq nerfs orné de caissons fleurdelisés, plats semés de fleurs de lys et encadrés d’uneroulette, dentelle intérieure, tranches dorées (rel. de l’époque). Qqs cahiers déboîtés. (121). 1.500 €Contient :– Edit du roy pour la reduction des conseillers et secretaires du roy, et union en une seule compagnie.– Arrest du conseil d’estat : qui ordonne que l’edit pour la reduction des secretaires du roy sera executé selon la forme etteneur ; et commet Me Séraphin Testu pour recevoir les sommes ordonnées estre payées par lesdits secretaires.– Déclaration du roy donnée en conséquence de son Edit du mois d’avril 1672.– Tarif des droits du sceau et des taxes des Lettres qui se scellent en la grande Chancellerie de France, en consequence del’Edit du Roy du mois d’avril 1672 (…) à commencer du premier jour dudit mois.– Tarif des droits du sceau et des taxes des lettres qui se scellent és Chancelleries prés les Cours de Parl rès rare de les avoirjoints.I. Contenant les lois, décrets et arrêtés émanés de l’autorité souveraine (volumes I-IV, tous publiés en 1814, [4]-12-142-193,8-477, 8-288 et 7-376 pp.). - II. Contenant les statuts, règlemens, arrêtés, décisions, instructions et circulaires émanésde l’administration de l’Instruction publique, depuis le 4 novembre 1808 jusqu’au 30 novembre 1814 (volume V, publiéen 1820, XVIII-534 pp.). - III. Contenant les statuts, règlemens, arrêtés, décisions, instructions et circulaires émanés del’administration de l’Instruction publique, depuis le 17 février 1815 jusqu’au 31 octobre 1820 (volume VI, publié en 1822,XVI-452 pp., avec deux planches « in fine »).104- [JOUSSE (Daniel)]. Nouveau commentaire sur les ordonnances des mois d’août 1669, & mars1673 : ensemble sur l’Edit du mois de mars 1673 touchant les épices. Par M*** conseiller au Présidiald’Orléans. Nouvelle édition, corrigée & augmentée. Paris, Debure l’aîné, 1761, in-12, XII-240 pp., basanefauve marbrée, dos à nerfs cloisonné et fleuronné, simple filet doré sur les coupes, tranches rouges (reliure del’époque). Défaut à un mors, épidermure sur le plat supérieur. (B560). 150 €Deuxième édition de ce commentaire classique, d’abord paru en 1756, et constamment réédité, comme la plupart destraités de Jousse.RELIE A LA SUITE, du même auteur : [JOUSSE :] Nouveau commentaire sur l’ordonnance du commerce du moi de mars1673. Par M*** conseiller au Présidial d’Orléans. Nouvelle édition, corrigée & augmentée. Paris, Debure, 1761, [4]-336pp.Dupin (1832), 1138 (pour les deux titres).105- JOUSSERANDOT (Louis). L’Edit perpétuel restitué et commenté. Paris, A. Maresq aîné, 1883, 2 vol.in-8 carrés, XXXVI-529 et [4]-696 pp., broché. (B571). 150 €Ce que l’on appelle Edit perpétuel (Edictum perpetuum praetoris) est en fait une compilation faite en 131 de notre èreà partir de toutes les décisions rendues par les préteurs successifs, c’est ce que nous appellerions aujourd’hui un recueilde jurisprudence dont les Anciens ne nous ont transmis que des fragments. L’essai de reconstitution de Louis-EtienneJousserandot (1819-1887) servit jusqu’à la parution de celui d’Otto Lenel (traduit en 1901).