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PRESIDEN PRESENT Madame Madame ... - Ville de Pontarlier

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• d'une cuisine ;• d'un réfectoire ;• d'un terrain pour le montage <strong>de</strong>s tentes ;• <strong>de</strong> sanitaires ;• <strong>de</strong> douches.En cas <strong>de</strong> besoin <strong>de</strong> chauffage dans le réfectoire, il sera facturé 1,60€/jour et par personne.Un acompte <strong>de</strong> 50% <strong>de</strong> la somme sera réglé à la signature <strong>de</strong> la convention soit un montant <strong>de</strong>124,50 € TTC. Le sol<strong>de</strong> sera à régler à l'issue du séjour à réception <strong>de</strong> facture.L’organisation du repas du mercredi 28 août au soir sera en totalité à la charge <strong>de</strong> la <strong>Ville</strong> et auralieu au Centre <strong>de</strong> Vacances.Budget global :Le budget global <strong>de</strong> la manifestation s'élève à 4 000€, hébergement et repas compris.Cette somme a été inscrite au budget 2013.La Commission <strong>de</strong>s Sports, dans sa séance du 21 mai 2013, a émis un avis favorable.Le Conseil Municipal, cet exposé entendu,Après en avoir délibéré,A l'unanimité <strong>de</strong>s présents et représentés,Accepte l'organisation du Raid été 2013 ;Autorise Monsieur le Maire à signer la convention telle que présentée en annexe et à appliquerl'ensemble <strong>de</strong>s articles relatifs à l'hébergement <strong>de</strong>s équipes ;Autorise Monsieur le Maire à régler toutes les factures inhérentes à la manifestation, étant entenduque le budget global <strong>de</strong> la manifestation s’élève à 4 000 €.29) Sports - Attribution d’une subvention au profit <strong>de</strong> l’association Trans’Organisation pourl’organisation <strong>de</strong> la Trans’Roller 2013La <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Pontarlier</strong> dans le cadre <strong>de</strong> sa politique d’animation souhaite accueillir la 13 ième édition<strong>de</strong> la Trans’Roller, qui se déroulera les 14 et 15 septembre 2013. La mise en œuvre <strong>de</strong> cetteaction nécessite la formalisation <strong>de</strong>s rapports <strong>de</strong> l’association Trans’Organisation, porteuse duprojet, et <strong>de</strong> la <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Pontarlier</strong> site d’accueil <strong>de</strong> cette manifestation.Cette nouvelle édition aura comme particularité d'être étape <strong>de</strong> Coupe du Mon<strong>de</strong> <strong>de</strong> la FédérationInternationale <strong>de</strong> Ski (F.I.S.). Les meilleurs mondiaux <strong>de</strong> la discipline s'aligneront avec les athlètesfrancs-comtois ainsi que les meilleurs athlètes nationaux (équipes <strong>de</strong> France) sur la Montée duLarmont le samedi 14, le dimanche 15, ils joueront un challenge sur la course en ligne <strong>Pontarlier</strong>-Mouthe.Cette contractualisation entre Trans'Organisation et la <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Pontarlier</strong> passe par la signatured’une convention et le versement d'une subvention pour accompagner la réalisation parl’association Trans’Organisation <strong>de</strong> cette manifestation. Pour mémoire, le montant <strong>de</strong> lasubvention versée l'année <strong>de</strong>rnière par la <strong>Ville</strong> <strong>de</strong> <strong>Pontarlier</strong> était <strong>de</strong> 4 500 €.29

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