PRESIDEN PRESENT Madame Madame ... - Ville de Pontarlier

Par ailleurs le Tour du Doubs s'inscrit dans le cadre de la Coupe de France de cyclisme. Ce label« Coupe de France » permet à cette course d'avoir d'une part, une couverture médiatiquenationale importante (voire internationale) et d'autre part, d'assurer la présence des grandeséquipes françaises.Cette année l'épreuve se déroulera le dimanche 15 septembre, avec un départ à Morteau vers11h30 et une arrivée prévue à Pontarlier vers 15h45 (deux passages des coureurs prévus aucentre-ville).Pour mener à bien cet évènement, l’association Vélo Club des Cantons de Morteau – Montbenoîtsollicite une subvention à hauteur de 11 000 € ainsi que la mise à disposition de matériel. Pourinformation, le montant qui avait été octroyé en 2012 était de 10 400 €.La Commission des Sports, dans sa séance du 21 mai 2013, a émis un avis favorable pour l'octroid'une subvention de 10 500 € à l'association Vélo Club des cantons de Morteau - Montbenoît.Le Conseil Municipal, cet exposé entendu,Après en avoir délibéré,A l'unanimité des présents et représentés,Accepte le principe de cette action ;Autorise Monsieur le Maire à verser la somme de 10 500 € à l’association Vélo Club des Cantonsde Morteau – Montbenoît.31) Commerce, Foires et Marchés - Exonération des taxes d’étalage de commerces aucentre-ville en raison des travauxPour l'année 2013, il est proposé d'exonérer de taxe d'étalage les commerces qui ont subi desdésagréments pour leur activité en raison des travaux de la place Saint Pierre.Les enseignes suivantes sont concernées par cette exonération totale pour un montant de1 153,70 €, sachant que le calcul est opéré en fonction du mètre linéaire constaté par les servicesmunicipaux :Nom de l'enseigne Adresse Montant de l'exonérationBar le Diabolo Citron 4 rue de Besançon 61,20 €Enseigne chez Derya / Chez Ali 6 rue de Besançon 61,20 €Boutique SFR 8 rue du Faubourg St Pierre 24,50 €Bijoux d'art Vicérial 1 rue du Faubourg St Pierre 24,50 €Orange téléphone 10 rue du Faubourg St Pierre 73,50 €Hôtel St Pierre 3 rue du Faubourg St Pierre 459,00 €Optique St Pierre 5 rue du Faubourg St Pierre 24,50 €Boulangerie patisserie Pfaadt 23 et 25 rue du Faubourg St Pierre 131,50 €Café pontissalien 27 rue du Faubourg St Pierre 122,40 €31