Promouvoir la bientraitance dans les établissements de santé - JIQHS

Sites à consulter :Nations Unieshttp://www.un.org/Cour européenne des droits de l’hommehttp://www.echr.coe.int/ECHR/homepage_frLégifrance, le service public de la diffusion du droithttp://www.legifrance.gouv.fr/Site du Premier Ministre circulaires.gouv.frwww.circulaires.gouv.frUNAF, Les chartes dans le domaine de la santé, décembre 2007 :http://www.leciss.org/uploads/tx_cissdocuments/081128_Chartes_sante.pdfBibliographie et autres ressources Internet :• Evaluation du dispositif de lutte contre la maltraitance des personnes âgées et despersonnes handicapées mis en œuvre par les services de l'Etat dans lesétablissements sociaux et médico-sociaux, Rapport, F. Bas-Théron, Ch. Branchu,Inspection générale des affaires sociales. La documentation française, Paris,2006.• Gestion des risques de maltraitance en établissement : méthode, outils, repères,Comité national de vigilance contre la maltraitance des personnes âgées,Ministère délégué à la Sécurité sociale aux Personnes âgées aux Personneshandicapées et à la famille. Paris, 2007.• La protection des adultes et enfants handicapés contre les abus, Conseil del’Europe, Hilary Brown, la documentation française, Paris, 2002.• Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence, Rapportde la commission d'enquête n° 339 (2002-2003) du Sé nat de MM. Jean-MarcJuilhard et Paul Blanc, déposé le 10 juin 2003.• Allo Maltraitance des personnes âgées et/ou des personnes handicapées :http://www.alma-france.org/• Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé (ANAES), L’auditclinique appliqué à l’utilisation des chambres d’isolement en psychiatrie,Evaluation des pratiques professionnelles dans les établissements de santé – juin1998.• Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé (ANAES), Informationdes patients - Recommandations destinées aux médecins. Recommandation pourla pratique clinique mars 2000.• Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé (ANAES), Limiter lesrisques de la contention physique chez la personne âgée, Evaluation despratiques professionnelles dans les établissements de santé – octobre 2000.50