Se former avec l’INPI

2016 –
Propriété industrielle
Se former avec l’INPI
/ p. 40
nouveau !
LE BREVET COMME SOURCE
D’INFORMATIONS
Niveaux
123
Durée
1 jour (7 h)
LIEU ET DATE
Paris :
19/05/2016
FRAIS
PÉDAGOGIQUES
250 €/personne
INSCRIPTION
Inscription à l’aide
du bulletin « Préinscription
STAGES COURTS » :
– en fin de ce catalogue
– ou téléchargeable
sur www.inpi.fr
RENSEIGNEMENTS
Françoise Chauvin
• Tél. : 01 56 65 80 39
• Fax : 01 56 65 86 21
• Mél. : fchauvin@inpi.fr
PUBLICS CONCERNÉS
Toute personne souhaitant utiliser les bases de données brevets accessibles gratuitement
en ligne, lire et exploiter les informations brevets dans le cadre de recherches documentaires,
de surveillances.
N.B. : La recherche sur le statut légal des brevets est traitée dans un stage spécifique.
OBJECTIFS
— Comprendre le rôle du brevet comme source d’informations techniques.
— Identifier les informations contenues dans un brevet.
— Se familiariser avec les bases brevets accessibles gratuitement.
— Identifier les classements d’un domaine technique dans les classifications.
— Savoir construire des requêtes.
INTERVENANT
Responsable des bases de données brevets de l’INPI ou ingénieurs de recherche INPI.
PÉDAGOGIE
— Présentation.
— Travaux pratiques.
PRÉREQUIS
— Bonne maîtrise des outils informatiques.
— Avoir suivi le stage « Le brevet – Initiation » ou avoir les connaissances similaires.
STAGES COMPLÉMENTAIRES
Avant
— Le brevet – Initiation.
Après
— Rechercher le statut légal dans les bases de données brevets.
— Conduire une recherche pour établir la brevetabilité.
— Conduire une recherche brevets pour établir la liberté d’exploitation et la validité.
— Conduire une recherche pour effectuer une veille concurrentielle.
CONTENU
• Rappel sur les brevets :
— Définition du brevet, la procédure de délivrance d’un brevet FR et à l’étranger.
— Les conditions de brevetabilité.
• Les informations contenues dans un document brevet :
— Structure du brevet : page de garde, description, revendications, rapport de recherche.
— Le brevet comme source d’informations.
• Les bases de données brevets en accès gratuit :
— Présentation des principaux critères de recherche des bases : base brevets de l’INPI,
base Worldwide de l’OEB, base Patentscope de l’OMPI.
• Présentation des classifications techniques de brevets CIB et CPC :
— Méthodes pour identifier les classements d’un domaine technique.
• Construction de requêtes et exploitation.
• Travaux pratiques.
• Quiz.