Compte-rendu détaillé - Bagneux

ADMISSIONS EN NON-VALEUR
6 - ADMISSIONS EN NON-VALEUR POUR LES ANNEES 2006 A 2012
Mme le MAIRE. – Je vous propose de ne pas entrer dans les détails. Avez-vous des remarques ?...
(Aucune.)
Nous passons au vote.
REMISES GRACIEUSES
VOTE : LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
7- REMISES GRACIEUSES POUR LES ANNEES 2010 ET 2011
Mme le MAIRE. - Avez-vous des questions ?...
(Aucune.)
Nous passons au vote.
VOTE : LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
ESPACES PUBLICS ET ENVIRONNEMENT
TARIFS
8 - REVALORISATION DES DROITS DE VOIRIE POUR L’ANNEE 2013
MAIRIE DE BAGNEUX - CONSEIL MUNICIPAL - 18 DECEMBRE 2012
29/52
M. CALICE. - Il s'agit de la revalorisation des droits de voirie pour la prochaine année et de la
mise en place d'un tarif à la semaine pour certaines prestations comme la pause d'un échafaudage
sur le domaine public. Cela nous permettra d'optimiser nos recettes. De fait, il convient, à travers
cette délibération, d'harmoniser les différents tarifs afin de les rendre plus cohérents et plus adaptés
aux différentes situations liées à la voirie.
Mme le MAIRE. - Avez-vous des questions ?...
(Aucune.)
Nous passons au vote.
VOTE : LA DELIBERATION EST ADOPTEE A L’UNANIMITE
EQUIPEMENTS MUNICIPAUX ET SERVICES
9 - LOCATION DES SALLES MUNICIPALES : GABRIEL PERI, FOYER COUDON, PAUL VAILLANT
COUTURIER, FOYER CROS, SALLE COSSON, SALLE MARTY, SALLE LA FONTAINE, SALLE DE
REUNION DE LA MAISON DES SPORTS ET DE LA CAFETERIA DU PARC OMNISPORTS POUR L’ANNEE
2013
10 - LOCATION DE LA SALLE DES FETES LEO FERRE, DE LA SALLE MARC LANVIN
11 - CENTRE D’HEBERGEMENT RENE ROUSSEAU
12 - LOCATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES AUX CLUBS CORPORATIFS LOCAUX ET
EXTERIEURS A BAGNEUX
13 - MISE A DISPOSITION D’AUTOCARS ET DE VEHICULES POUR LES ASSOCIATIONS