Recueil 5-2012 du 16 mai - 9,24 Mb - Préfecture de la Marne

- Scrupt
- Avis relatif à l’arrêté préfectoral du 9 mai 2012 autorisant la modification de la liste des voiries d’intérêt communautaire de la communauté de
communes des Côtes de Champagne
- Arrêté préfectoral du 24 avril 2012 portant dissolution de l’association foncière de Sompuis
- Avis relatif à l’arrêté préfectoral du 24 avril 2012 autorisant la société CIMENTS CALCIA à stocker un mélande de charbon/coke à usage de
combustible principal
Sous-préfecture de Sainte-Menehould p 19
- Avis relatif à l’arrêté préfectoral du 23 avril 2012 renouvelant le bureau de l’association foncière de remembrement forestier et agricole de Villers en
Argonne
- Arrêté préfectoral du 23 avril 2012 portant dissolution de l’association foncière intercommunale Dampierre le Château - Rapsecourt
- Arrêté préfectoral du 23 mars 2012 portant adoption des statuts de l’association foncière de remembrement de Berzieux
- Arrêté préfectoral du 23 mars 2012 portant adoption des statuts de l’association foncière de remembrement de Ville sur Tourbe
SERVICES DECONCENTRES
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des
Populations (D.D.C.S.P.P) p 21
- Arrêté préfectoral du 24 avril 2012 fixant la liste actualisée des mandataires judiciaires à la protection des majeurs
- Arrêtés préfectoraux du 24 avril 2012 accordant un agrément pour l’exercice des fonctions de mandataires judiciaires à la protection des majeurs à
mesdames Delphine COCQUERET-METAYER et Catherine DOUSSEAU
- Arrêté préfectoral du 14 mai 2012 portant désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction
départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Marne
- Arrêté préfectoral du 9 mai 2012 délivrant autorisation à l’abattoir de Vitry-le-François à déroger à l’obligation d’étourdissement des animaux
Direction Départementale des Territoires (D.D.T.) p 27
- Arrêté préfectoral du 25 avril 2012 relatif aux conditions de dérogation pour l’année 2012 à l’interdiction des épandages par voie aérienne
- Arrêté préfectoral du 10 mai 2012 relatif au remembrement de la commune de Fère-Champenoise avec extension sur la commune de Connantre
- Arrêté préfectoral du 10 mai 2012 désignant les membres de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage dans sa formation
spécialisée « nuisibles »
- Arrêté préfectoral du 9 mai 2012 relatif à la période de chasse pour la campagne 2012-2013
Direction Régionale de l’Environnement, de l’Aménagement et du Logement
(D.R.E.A.L.) p 39
- Arrêté préfectoral du 25 avril 2012 mettant en demeure le propriétaire du barrage de l’étang de Givry en Argonne de réaliser le diagnostic de sûreté
de l’ouvrage
Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation,
du travail et de l’Emploi (D.I.R.E.C.C.T.E.) p 41
- Avis relatifs aux récépissés de déclaration délivrés dans le cadre des services à la personne à :
- M. Depas
- M. Laloua
- Mme Genard
- M. Bourgeois
- M. Dentelle
- Mme Jacquot
- Mme Huchard
- Mme Maizières
- Arrêté préfectoral du 23 avril 2012 portant nomination des représentants des organisations d’employeurs et de salariés à la commission paritaire
d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en agriculture de la Marne
Recueil des Actes Administratifs de la Préfecture de la Marne – N° 5 du 16 mai 2012 – Page 3 -