Addendum aux règles de certification de la ... - Qualité Logement

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Pour chaque critère technique évalué dans chacune des 14 cibles HQE®, il est défini quatre niveaux de performance : • Le niveau TP : Très Performant • Le niveau P : Performant • Le niveau B : Base • Pour chaque domaine technique évalué, un niveau NC (non conforme) est défini lorsque le niveau Base n’est pas atteint. Les exigences suivies d’un doivent obligatoirement être satisfaites pour atteindre les niveaux correspondants. Les exigences suivies d’un sont optionnelles, le détail de leurs prises en compte est présenté à la fin de chaque cible. Le Promoteur doit respecter une répartition précise des performances atteintes pour les cibles HQE® : • 3 cibles minimum en TP – Très Performant • 4 cibles minimum en P – Performant • 7 cibles maximum en B – Base Le Promoteur a donc la charge d’évaluer ou de faire évaluer chacun des critères techniques précisés dans les différents domaines abordés ci-après, afin de maîtriser le plus en amont possible le Profil de qualité environnementale du bâtiment de l’opération certifiée et, dès la mise en commercialisation de l’opération, de porter cette information à la connaissance de chacun des acquéreurs potentiels. Exemple de profil pour une opération NF Logement démarche HQE® : TP – Très Performant P – Performant B – Base Cible 1 Cible 2 Cible 3 Cible 4 Cible 5 Cible 6 Cible 7 Cible 8 Cible 9 Cible 10 Cible 11 Cible 12 Cible 13 Cible 14 Addendum aux règles de certification de la marque NF Logement Version V 8.0 Document applicable à partir du 01/03/2012 Page 14/87
Cible 1 : Relations harmonieuses des bâtiments avec leur environnement immédiat Le traitement de la cible 1 est primordial afin de réaliser de la meilleure manière qui soit une opération démarche HQE®. Le Promoteur doit ainsi prendre en compte les exigences des deux préoccupations de cette cible. Les éléments permettant de définir la capacité d’un Promoteur à satisfaire cette cible sont les suivants : 1. L’organisation mise en place dans le cadre du système de management environnemental, 2. Les analyses de site effectuées sur chaque projet. Les exigences relatives à ce deuxième point font l’objet du présent chapitre. La cible 1 « Relation harmonieuse des bâtiments avec leur environnement immédiat » est évaluée selon deux préoccupations : • « la prise en compte des avantages et désavantages du contexte », • « l’aménagement de la parcelle pour créer un cadre de vie agréable et pour réduire les impacts liés aux transports ». La cible 1 a plusieurs liens avec les autres cibles, et ces dernières doivent pouvoir renvoyer vers la cible 1. Afin d’expliciter ces liens, un outil d’évaluation est mis à disposition des Promoteurs. Son utilisation, en vue de la certification, est obligatoire. D’une part, cet outil explicitera ces liens, par exemple : • De la cible 1 vers les autres cibles : o la prise en compte du voisinage alertera sur les modalités de diffusion d’informations à faire pour la réalisation du chantier à faibles nuisances (cible 3), o l’identification de nuisances olfactives pourra être traitée au travers de la cible 11, o l’identification des moyens de collecte sera prise en compte dans la cible 6, o … • Des autres cibles vers la cible 1 : o on ne pourra pas valoriser la récupération d’eaux pluviales (cible 5) si aucune étude concernant la pluviométrie n’a été effectuée, o la mise en place de capteur solaire thermique (cible 4) sera fait en ayant étudié les différents masques subis par la future opération… D’autre part, à l’aide de l’outil, le Promoteur complétera les sujets vus lors de son analyse du site (éléments du contexte géographique, les risques et difficultés du site, le contexte sociétal…). Si un nombre trop faible de sujets est vu, il sera alors alerté. Addendum aux règles de certification de la marque NF Logement Version V 8.0 Document applicable à partir du 01/03/2012 Page 15/87
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