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Guide technique des voies de circulation douce - Conseil général ...

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« Navigation sur les cours d’eau et les plans d’eau » : Mémento juridique réalisé par la FFCKet le cabinet JED, Février 2009Ce document constitue un outil pédagogique et didactique qui présente les conditions d’exercice <strong>de</strong> lapratique du canoë-kayak sur les cours d’eau et les plans d’eau, au regard du droit <strong>de</strong> la propriété et <strong><strong>de</strong>s</strong>réglementations particulières. Il porte à connaissance les conditions juridiques d’accès à l’eau, d’utilisation<strong><strong>de</strong>s</strong> sites, ainsi que la réglementation spécifique au canoë-kayak et à ses disciplines associées. Les droitset <strong>de</strong>voirs <strong><strong>de</strong>s</strong> usagers y sont clairement énoncés.http://www.ffck.org/renseigner/savoir/patrimoine/bibliotheque/memento.html5. LES CAHIERS THÉMATIQUES DES CIRCULATIONs DOUCEsArrêté préfectoral <strong>de</strong> 1992Cet arrêté réglemente l’exercice <strong>de</strong> la navigation <strong>de</strong> plaisance et <strong><strong>de</strong>s</strong> activités sportives et touristiques dansle département <strong>de</strong> l’Oise, sur la rivière <strong>de</strong> l’Oise entre les P.K. 41,020 et le Pont <strong>de</strong> Plessis-Brion et sur larivière <strong>de</strong> l’Aisne, entre le confluent <strong>de</strong> l’Oise et la limite du département <strong>de</strong> l’Aisne.Article 2, Article 4 et Annexes :http://www.sn-seine.<strong>de</strong>veloppement-durable.gouv.fr/article.php3?id_article=965.5.4 Préconisations d’aménagementUn certain nombre d’aménagements sont nécessaires sur les itinéraires <strong>de</strong> <strong>voies</strong> bleues afin d’assurer lamise en sécurité <strong><strong>de</strong>s</strong> usagers, ainsi que la protection <strong><strong>de</strong>s</strong> espaces naturels fragiles traversés.L’implantation <strong>de</strong> haltes nautiques, aires <strong>de</strong> repos ou « Relais <strong>circulation</strong> <strong>douce</strong> » sur les parcours <strong>de</strong>randonnées nautiques participe <strong>de</strong> la mise en valeur touristique <strong>de</strong> ces <strong>voies</strong> <strong>douce</strong>s.Objectifs <strong><strong>de</strong>s</strong> aménagements recommandésAccueil et accompagnement du public (aire d’accueil, <strong>de</strong> repos, « Relais <strong>circulation</strong> <strong>douce</strong> »...).Maîtrise <strong><strong>de</strong>s</strong> flux <strong>de</strong> fréquentation (signalisation spécifique : cf. 5.6.11 Signalétique<strong><strong>de</strong>s</strong> pratiques nautiques).Continuité et sécurité <strong><strong>de</strong>s</strong> parcours nautiques (aménagement <strong>de</strong> passes à bateau, chemins <strong>de</strong>contournement, espaces et cales <strong>de</strong> mise à l’eau...).Le document gui<strong>de</strong> méthodologique PDESI et CK présente et précise ces préconisations d’aménagementet d’équipement sur les <strong>voies</strong> bleues. http://www.crck-picardie.org/content/view/122/1/565.5.5 Exemples <strong>de</strong> sites et d’équipements accessibles aux PMRLe plan d’eau du Canada : une base <strong>de</strong> loisirs proposant du matérieladapté aux PMRLe plan d’eau du Canada, base <strong>de</strong> loisirs et d’activités nautiques à Beauvais, s’étend sur 45 hectares,dont 36 <strong>de</strong> bassin, entouré d’un parcours <strong>de</strong> 3,3 km. En plus <strong>de</strong> la location <strong>de</strong> matériel classique, lesite propose la location <strong>de</strong> matériel adapté aux PMR (mis à disposition préalablement par l’associationBeauvaisis Rando Loisir) : joelettes, handi-bikes et tiralo-hippocampes.Le tiralo-hippocampe, équipement d’ai<strong>de</strong> à la baigna<strong>de</strong>, permet l’évolution <strong><strong>de</strong>s</strong> PMR sur la plage, ainsique leur accès à l’eau.

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