DOCUMENTATION GSAC - Consignes de Navigabilité françaises

AnciennuméroNouveaunuméroP-41-80 P-60-01 Essai transpondeur sur aéronef avec ou sans report d'altitude42 Aviation généraleP-42-20 P-40-06 Maintien de la navigabilité des aéronefs exploités en aviation générale - Réservé auxaéronefs de l’Annexe II du règlement (EC) 216/2008P-42-21 R-41-02 Programme d'entretien des aéronefs civils utilisés en aviation générale - Réservé auxaéronefs de l’Annexe II du règlement (EC) 216/2008RP-42-50 P-46-00 Validité et renouvellement du certificat de navigabilité des aéronefs en CNRA -CNRAC - CNSK - CDNR43 Entreprises de transport aérienP-43-26 R-41-03 Systèmes enregistreurs de volP-43-30 P-04-00 Autorisations exceptionnelles demandées par une entreprise de transport aérien44 Exploitants JAR OPS 1 & 3P-44-45 P-04-00 Autorisations exceptionnelles demandées par une entreprise de transport aérien(OPS 1/OPS 1T & OPS 3)45 Ateliers JAR 14546 Ateliers d'aviation généraleRP-46-10 P-46-00 Agrément des unités d'entretien d'aéronefs (UEA)RP-46-15 P-46-01 Agrément des ateliers d'entretien de parachutes de sauvetage utilisés à bord desaéronefs civilsRP-46-20 P-46-00 Agrément des ateliers d'entretien d'aéronefs ( AEA)47 Personnels de maintenance5- PARTIE 5 – REGLEMENT EUROPEEN N° 2042/2003 (ENTRETIEN)50 GénéralitésP-50-10 G-40-04 Guide de mise en place des systèmes de gestion de la sécurité - Maintien denavigabilité -P-50-11 G-40-05 Guide pratique sur les systèmes de gestion de la sécurité pour les activités demaintien de la navigabilitéP-50-20 G-03-02 Les réunions Qualité internes des organismes agréés selon le règlement CE2042/200351 Maintien de navigabilité des aéronefs - Partie MP-51-16 P-03-00 Délivrance initiale d'un agrément d'organisme de maintenance selon la Partie M/FP-51-17 P-03-00 Evolutions et surveillance d'un agrément d'organisme de maintenance selon la PartieM/FP-51-30 P-41-11 Formulaire 1 de l'AESA, certificat libératoire autorisé émis / accepté par un organismed'entretien agréé Partie 145P-51-35 G-42-23 Canevas de rédaction du manuel des spécifications de l’organisme de gestion dumaintien de la navigabilité (MGN) des exploitants de l’aviation généraleP-51-80 G-41-04 Les instructions pour le maintien de la navigabilité52 Entretien des aéronefs exploités en transport public - Partie MP-52-26 P-03-00 Procédures de délivrance, modification et surveillance des agréments de gestion dumaintien de la navigabilité des exploitants en transport publicP-52-27 P-03-00 Délivrance du privilège d'examen de navigabilité (Partie M Sous-Partie I) d'unexploitant en transport public agréé partie M Sous-Partie GP-52-35 G-42-11 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de gestion dumaintien de la navigabilité (MGN) des exploitants détenteurs d'un certificat detransport aérienP-52-36 R-42-13 Entretien sous traité par une entreprise de transport aérien (Partie M sous partie G) àun organisme d'entretien Partie 145P-52-37 RP-42-12 Système de compte rendu matériel de l'exploitant (CRM) en transport aériencommercialP-52-50 RP-42-10 Gestion du maintien de la navigabilité ETOPSP-52-60 G-41-05 Conditions d'acceptation d'un programme de fiabilité et d'un groupe de pilotage d'unprogramme de fiabilité53 Entretien des aéronefs non exploités en transport public - Partie M54 Organismes d'entretien - Partie 145L - 01 - 00 Indice S 27 Fev 2013 Page : 12