DOCUMENTATION GSAC - Consignes de Navigabilité françaises

1 OBJETCe répertoire fournit la liste à jour des documents publiés par OSAC pour le compte de laDSAC et il identifie ceux qui sont archivés et supprimés.2 DOMAINE D’APPLICATIONCe répertoire concerne l’ensemble des documents publiés par OSAC hormis les formulairesqui sont répertoriés dans le document L-01-01. Les bulletins sont répertoriés dans ledocument L-01-02 pour les bulletins d'information et le document L-01-03 pour les bulletins derecommandation.3 REFERENCESR-00-00 : Documentation OSACL-01-01 : Répertoire des formulairesL-01-02 : Répertoire des bulletins d'informationL-01-03 : Répertoire des bulletins de recommandation4 DEFINITIONSLe présent répertoire ne nécessite aucune définition particulière.L - 01 - 00 Indice S 27 Fev 2013 Page : 4