DOCUMENTATION GSAC - Consignes de Navigabilité françaises

Nouveau Anciennuméro numéroTITREG-42-11 P-52-35 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de gestion dumaintien de la navigabilité (MGN) des exploitants détenteurs d'un certificat detransporteur aérien - règlement communautaire CE n° 2042/2003 annexe 1 sous partieG et IRP-42-12 P-52-37 Système de compte rendu matériel de l'exploitant (CRM) en transport aériencommercial422 - Spécificités de l’Aviation GénéraleP-42-22Prérogative des réalisations d'Examens de Navigabilité sur les aéronefs ELA 1 horsagréments G+IG-42-23 P-51-35 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de gestion dumaintien de la navigabilité en aviation générale43 - Exploitation430 - Spécificités du Transport Aérien Commercial431 - Spécificités de l’Aviation Générale44 - Généralités maintenance440 - AéronefsG-44-01Précautions et consignes générales applicables lors des chantiers de peinture desaéronefsP-44-02 P-54-90 Démantèlement des aéronefs441 - Certificat libératoiresP-44-10 P-51-30 Certificats libératoires EASA (Réception)P-44-11 P-51-30 Formulaire 1 de l'EASA - Certificat libératoire autorisé émis par un organismed'entretien agréé Partie 145 ou Partie M sous-partie FP-44-12 P-41-30 Émission / Acceptation des certificats libératoires autorisés pour les aéronefs AnnexeII OACI (JAA Form 1)45 - Organismes de maintenance (hors annexe 2)450 - Ateliers 145G-45-00 P-54-18 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme d'entretien partie 145P-45-02 P-54-20 Modalités de mise en œuvre du MAG EASA/FAAP-45-03 P-54-42 Approbation pour remise en service selon le règlement Partie 145 d'un aéronefexploité en transport publicG-45-04 P-54-45 Guide de mise en œuvre des mesures liées à la notion de sécurité et aux facteurshumains introduits dans le règlement Partie 145G-45-10451 - Ateliers M/FGuide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de maintenanceagréé Partie M sous-partie F46 - Ateliers d’aviation générale (annexe 2)P-46-00 RP-42-50 Validité et renouvellement du certificat de navigabilité des aéronefs en CNRA -CNRAC - CNSK - CDNRP-46-00 RP-46-10 Agréments des organismes d'entretien nationauxP-46-00 RP-46-20 IdemP-46-01 RP-46-15 IdemL - 01 - 00 Indice S 27 Fev 2013 Page : 17