DOCUMENTATION GSAC - Consignes de Navigabilité françaises

Nouveau Anciennuméro numéroTITREP-30-04 P-31-57 Accord entre les organismes de conception et de productionP-30-05 P-31-70 Compte rendus d'évènements (Occurrence Reporting)31 - Agrément de productionG-31-00 P-32-55 Guide pour la rédaction et/ou l'évaluation d'un manuel d'organisme de production(MOP) selon Part 21 - sous-partie GG-31-01 P-33-55 Guide pour la rédaction et l'évaluation d'un manuel d'organisme de production selon lePart 21 - Subpart F section AP-31-02 P-32-85 Instructions et surveillance d'une reconnaissance de production de matière première32 - Conformité - NavigabilitéP-32-01 P-35-10 EASA Form 1 - Certificat libératoire autorisé - Production de pièces neuvesP-32-02 P-35-20 EASA Form 52 - Attestation de conformité d'aéronefP-32-03 P-35-30 EASA Form 53 - Certificat de remise en serviceP-32-04 P-35-35 Traitement des Request For Conformity (RFC) émanant des autorités étrangèresPartie 4 – MAINTIEN DE NAVIGABILITÉ40 - Sujets transversesG-40-04 P-50-10 Guide de mise en place des systèmes de gestion de la sécurité - Maintien denavigabilité -G-40-05 P-50-11 Guide pratique sur les systèmes de gestion de la sécurité pour les activités demaintien de la navigabilitéP-40-06 RP-41-10 Maintien de la navigabilité des aéronefs Annexe II OACIP-40-06 P-42-20 IdemR-40-08Carburants autorisés pour les aéronefs à pistons41 - Programme d’Entretien410 - GénéralitésR-41-02 P-42-21 Programme d'entretien des aéronefs civils Annexe II utilisés en aviation généraleR-41-03 P-43-26 Systèmes enregistreurs de volG-41-04 P-51-80 Les instructions pour le maintien de la navigabilitéG-41-05 P-52-60 Programme de fiabilité associé au programme d'entretien des aéronefs lourds suivantle règlement (CE) 2042/2003411 - Guides techniques pour les Programmes d’EntretienG-41-11 P-41-40 Contrôles alternatifs aux potentiels avant révision des moteurs à pistons en aviationgénéraleR-41-14 RP-41-25 Décompte des temps de vol412 - Exigences nationales techniques pour les Programmes d’EntretienR-41-20 P-41-15 Exigences nationales en matière d'entretien de l'installation radioélectrique de bord(IRBM) et de la chaîne ATC42 - Agréments M/G420 - Généralités421 - Spécificités du Transport Aérien CommercialRP-42-10 P-52-50 Gestion de maintien de navigabilité et entretien des aéronefs dans le cadre d'uneexploitation ETOPS (extended-range twin operation performance standard)R-42-13 P-52-36 Entretien sous-traité par une entreprise de transport aérien (Part M Sous Partie G) àun organisme d'entretien Partie 145L - 01 - 00 Indice S 27 Fev 2013 Page : 16