DOCUMENTATION GSAC - Consignes de Navigabilité françaises

5 DOCUMENTS EN VIGUEURLes nouvelles versions de documents sont indiquées par une barre dans la marge gauche.NuméroVERSIONEd. Rév. IndicePARTIE 0 – GÉNÉRALITÉSTITRE00 - IntroductionR-00-00 A Documentation OSACP-73-10 6 0 Marques OSAC01 - RépertoiresL-01-00 S Répertoires des documentsL-01-01 B Répertoires des formulairesL-01-02 B Répertoire des Bulletins d’InformationL-01-03 B Répertoire des Bulletins de Recommandation02 - Réservé03 - Procédures communesP-03-00 A Instruction et surveillance des agréments d'organismesP-32-60 3 2 Bilan qualité des industriels agréés productionP-50-20 1 0 Les réunions Qualité internes des organismes agréés selon lerèglement CE 2042/200304 - Autorisations exceptionnellesP-04-00 A Autorisations exceptionnelles dans le domaine de la navigabilité(Aéronefs et organismes relevant du règlement 216/2008)PARTIE 1 – CONCEPTION ET SUIVI DE NAVIGABILITÉ10 - ConceptionP-04-15 9 0 Répertoire des certificats de type et des fiches de navigabilité desaéronefs transférés à l'EASAP-04-30 4 0 Liste des équipements homologues de radiocommunication et deradionavigationP-04-49 1 2 Répertoire des approbations des groupes auxiliaires de puissance(GAP)/Index of approval concerning auxiliary power units (APU)P-13-10 3 0 Approbations de conception des évolutions apportées aux aéronefs enservice et leurs moteurs et hélices11 - Suivi de navigabilité des aéronefsP-41-31 2 1 Pièces "suspectées non approuvées" découvertes en transport public12 - Limitations de nuisanceL - 01 - 00 Indice S 27 Fev 2013 Page : 5