DOCUMENTATION GSAC - Consignes de NavigabilitÃ© franÃ§aises

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NuméroVERSIONEd. Rév. IndiceTITRERP-42-10 A Gestion du maintien de navigabilité et entretien des aéronefs dans lecadre d'une exploitation ETOPS (extended-range twin operationperformance standard)P-52-36 1 0 Entretien sous-traité par une entreprise de transport aérien (Part MSous Partie G) à un organisme d'entretien Partie 145P-52-37 1 1 Système de compte rendu matériel de l'exploitant (CRM) en transportaérien commercial422 - Spécificités de l’Aviation GénéraleP-42-22 A Prérogative de réalisation d'Examens de Navigabilité sur les aéronefsELA 1 hors agrément G+IG-42-23 B Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme degestion du maintien de la navigabilité en aviation générale43 - Exploitation430 - Spécificités du Transport Aérien Commercial431 - Spécificités de l’Aviation Générale44 - Généralités maintenance440 - AéronefsG-44-01 A Précautions et consignes générales applicables lors des chantiers depeinture des aéronefsP-54-90 1 0 Démantèlement des aéronefs441 - Certificat libératoiresP-41-30 4 0 Émission / Acceptation des certificats libératoires autorisés pour lesaéronefs Annexe II OACI (JAA Form 1)P-51-30 2 3 Formulaire 1 de l'EASA - certificat libératoire autorisé émis par unorganisme d'entretien agréé 145 ou M/F45 - Organismes de maintenance (hors annexe 2)450 - Ateliers 145G-45-00 B Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organismed'entretien partie 145P-54-42 1 0 Approbation pour remise en service selon le règlement Partie 145P-54-45 1 1 Guide de mise en œuvre des mesures liées à la notion de sécurité etaux facteurs humains introduits dans le règlement Partie 145451 - Ateliers M/FG-45-10 A Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme demaintenance agréé Partie M sous-partie F46 - Ateliers d’aviation générale (annexe 2)RP-42-50 1 0 Validité et renouvellement du certificat de navigabilité des aéronefs enCNRA - CNRAC - CNSK - CDNRRP-46-10 1 0 Agrément des unités d'entretien d'aéronefs (UEA)RP-46-15 1 0 Agrément des ateliers d'entretien de parachutes de sauvetage utilisésà bord des aéronefs civilsRP-46-20 1 0 Agrément des ateliers d'entretien d'aéronefs (AEA)L - 01 - 00 Indice S 27 Fev 2013 Page : 8
NuméroVERSIONEd. Rév. IndiceTITREPARTIE 5 – FORMATION ET LICENCE DES PERSONNELSD’ENTRETIEN50 - LicencesP-50-00 B Délivrance, Amendement et Renouvellement des Licences Partie-66R-50-01 A Crédit d'examen pour les détenteurs de diplômes et titres nationauxR-50-02 A Levées des limitations issues d'une conversion portées sur leslicences de maintenance d'aéronefs Partie-66P-50-04 A Examens de Type organisés par la DGAC pour les aéronefs desGroupes 2 & 3 de la Partie 6651 - Licences nationalesP-51-00 A Délivrance, Amendements et Renouvellement des LicencesNationales de Maintenance Aéronefs (LNMA)52 - Organismes de FormationG-52-00 A Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme deformation Partie-147 (MTOE)P-52-01 A Approbation d'une Formation réalisée hors Organisme Agréé Partie-147R-52-02 A Qualification des instructeurs, examinateurs et contrôleurs pratiquesPARTIE 6 – SUJETS TECHNIQUES60 - Essais - ContrôlesP-41-70 1 0 Vérification des moyens de mesureP-41-80 1 0 Essai transpondeur sur aéronef avec ou sans report d'altitude61 - Techniques aviation légèreP-62-15 1 0 Colles pour les constructions aéronautiquesL - 01 - 00 Indice S 27 Fev 2013 Page : 9
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