DOCUMENTATION GSAC - Consignes de Navigabilité françaises

8 DOCUMENTS SUPPRIMÉSP-00-00 Sommaire des procédures et guidesP-00-10 Publications d'OSAC et plan de la documentationP-04-20 Répertoires chronologiques des consignes de navigabilité et des bulletins de recommandationde la DGAC / Chronological indexes of airworthiness directives and DGAC recommendationbulletinsP-04-25 Répertoire analytique des consignes de navigabilité / Analytical index of airworthinessdirectivesR-11-20 Procédures de certification des aéronefs, produits et pièces d'aéronefs JAR-21RP-14-10 Incidents aéronautiquesR-14-15 Définition des accidents et incidents d'aviation civileRP-21-10 Marques de nationalités et d'immatriculation des aéronefs - Plaques d'identité et certificatd'immatriculationR-21-15 Identification des aéronefs et de leurs éléments constitutifs (hors EASA)P-22-11 Délivrance des documents de navigabilité individuels des aéronefs neufs fabriqués en FranceP-31-25 Mise en œuvre du questionnaire ELIS (évaluation de l'instruction des sous-traitants) chez lesnouveaux postulantsP-31-40 Méthodologie d'exécution des interventions de surveillanceP-31-70 Compte rendus d'évènementsRP-31-80 Part 21 - section B sous-parties A, F, G ET P - Procédures et AMC/GMP-32-40 Instruction et surveillance d'un agrément de production selon Part 21 sous-partie GP-32-55 Guide pour la rédaction et/ou l'évaluation d'un manuel d'organisme de production (MOP) selonPart 21 - sous partie GP-32-85 Instructions et surveillance d'une reconnaissance de production de matière premièreP-33-10 Autorisation de production selon le part 21 subpart FP-33-55 Guide pour la rédaction et/ou l'évaluation d'un manuel d'organisme de production selon le Part21 - Subpart F section AP-34-10 Guide de rédaction d'une procédure alternative de conception pour l'obtention d'une autorisation"ETSO"P-41-40 Temps de fonctionnement avant révision des moteurs à pistonsP-42-16 Certificats libératoires autorisés en aviation généraleP-42-40 Aéronefs immatriculés français exploités PAR une entreprise de transport public étrangèreP-43-30 Autorisations Exceptionnelles Demandées Par Une Entreprise De Transport AérienP-44-45 Autorisations Exceptionnelles Demandées Par Une Entreprise De Transport Aérien (OPS 1 /OPS 1/T & OPS 3)P-51-16 Délivrance initiale d'un agrément d'organisme de maintenance selon la Partie M/FP-51-17 Evolutions et surveillance d'un agrément d'organisme de maintenance selon la Partie M/FP-51-35 Canevas de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de gestion du maintien de lanavigabilité en aviation généraleP-52-26 Procédures de délivrance, modification et surveillance des agréments de gestion du maintien dela navigabilité des exploitants en transport publicP-52-27 Délivrance du privilège d'examen de navigabilité (Partie M Sous-Partie I) d'un exploitant entransport public agréé partie M Sous-Partie G)P-52-35 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme de gestion du maintien de lanavigabilité (MGN) des exploitants détenteurs d'un certificat de transporteur aérien - règlementcommunautaire CE n° 2042/2003 annexe 1 sous partie G et IP-52-50 Gestion du maintien de la navigabilité ETOPSP-54-16 Délivrance initiale d'un agrément d'entretien selon la partie 145P-54-17 Evolutions et surveillance d'un agrément d'entretien selon la partie 145P-54-18 Guide de rédaction du manuel des spécifications de l'organisme d'entretien partie 145P-55-15 Délivrance, amendement et renouvellement des licences - Partie 66P-55-16 Moyens acceptables de conformité et guides pour la Partie 66L - 01 - 00 Indice S 27 Fev 2013 Page : 19