DOCUMENTATION GSAC - Consignes de Navigabilité françaises

Nouveau Anciennuméro numéroTITREL-10-03 P-04-30 Liste des équipements homologués de radiocommunication et de radionavigationL-10-04 P-04-49 Répertoire des approbations des groupes auxiliaires de puissance (GAP)/Index ofapproval concerning auxiliary power units (APU)P-10-06 P-13-10 Approbations de conception des évolutions apportées aux aéronefs en service et leursmoteurs et hélices11 - Suivi de navigabilité des aéronefsP-11-01 P-41-31 Pièces "suspectées non approuvées" découvertes en transport public12 - Limitations de nuisancePARTIE 2 – NAVIGABILITÉ INDIVIDUELLER-20-0020 - GénéralitésManuels de vol et étiquettes21 - IdentificationP-21-00 P-41-65 Obtention d'un code, indicatif ou adresse, spécifique aux installations radioélectriquesde bord22 - Délivrance initiale documents de bordP-22-00 P-22-10 Classification des aéronefs importésP-22-01 P-22-11 Classification et exportation vers un Etat tiers des aéronefs neufs fabriqués en FranceP-22-02 P-22-12 Délivrance des certificats de navigabilité individuels américains au nom de la FAA pourles aéronefs neufs construits en FranceP-22-03 P-22-13 Procédure de délivrance de documents de bord à un aéronef en dehors d'uneclassificationP-22-03 P-74-10 Procédure de délivrance de documents de bord à un aéronef en dehors d'uneclassificationP-22-04 P-22-25 Délivrance de CDN export, CLN export et CCRE aux aéronefs usagésP-22-06 P-23-10 Laisser-Passer - Laissez-passer délivrés par OSACP-22-07 RP-22-30 Délivrance d'un certificat de navigabilité à un aéronef sans responsable de navigabilitéde typeP-22-08 RP-22-90 Licence de station d'aéronef et certificat de conformité radio pour exportationP-22-17Aéronefs "Light Sport Aircraft" sous Laissez-Passer EASAP-22-19Délivrance et renouvellement des laissez-passer des avions anciennement« RA-xxxK »23 - Renouvellement CDN/CENP-23-02 RP-42-50 Renouvellement du certificat de navigabilité des aéronefs en CNRA - CNRAC - CNSK- CDNRP-23-03 P-23-30 Renouvellement des Laissez-Passer EASA "ex-CDNR"24 - Contrôles aéronefsPARTIE 3 – PRODUCTION30 - GénéralitésR-30-00 R-31-35 Partie 21 section A et AMC/GM sous-parties F, G, K, P, QP-30-03 P-31-50 Sous-traitance de production à l'étrangerL - 01 - 00 Indice S 27 Fev 2013 Page : 15