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MASSIF DE FONTAINEBLEAU Document d'objectifs ... - Webissimo

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<strong>Document</strong> d’Objectifs du site Natura 2000 « Massif de Fontainebleau »DIREN Ile-de-France – ONFCompensations financièresDurée etmodalités desversementsdes aidesLa rémunération de l’investissement est effectuée sur présentation des factures acquittéesou de déclaration sur l'honneur en cas de travaux en régie. Elle est de 100% du devis ou de100% des factures si leur montant total est inférieur à celui du devis. Si les travauxs'échelonnent dans le temps un acompte d'un maximum de 80% du devis peut être versésur présentation de factures acquittéesSuivis/ContrôlesPoints susceptibles de faire factures liées aux travauxl’objet decontrôlesSuivis pouvant suivi de la régénérationêtre mis en effectivité des travauxplace par unestructurespécifiqueValorisationpossible des Aucune.produits de lacoupe322

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