recueil_decision_ct_2017-2018

Direction Générale des Douanes Direction de la Fiscalité et des Bases de Taxation Janvier
2019
Préface
Recueil de Décisions de Classement Tarifaire
Le présent recueil reprend, dans l’ordre chronologique, les principales décisions de
classement tarifaire des marchandises dans la Nomenclature nationale, au nombre de 44,
établies durant les années 2017 et 2018 par la Direction de la Fiscalité et des Bases de
Taxation.
Il constitue le onzième recueil qui vient s’ajouter aux dix recueils de décisions de
classement tarifaire déjà publiés reprenant les décisions de classement prises durant la
période 2002-2016.
Sa parution s’inscrit dans le cadre de la continuité de la démarche engagée par
l’administration des douanes visant la mise à la disposition du public d’une information
riche, fiable et actualisée sur les métiers de la douane en général et le classement tarifaire
en particulier.
Il est principalement destiné à l'ensemble des usagers du commerce extérieur traitant
de l’espèce tarifaire (douaniers, commissionnaires en douane, importateurs, exportateurs,
producteurs, transporteurs, banquiers… etc.).
Il vise l’application uniforme des dispositions du Système harmonisé de désignation
et de codification des marchandises sur l’ensemble des bureaux des douanes. A ce titre, la
méthodologie utilisée précise les différentes étapes, méthodes et règles à suivre pour le
classement d’une marchandise dans sa sous position tarifaire appropriée. Il a été enrichi
d’illustrations et de photos pour simplifier la compréhension des caractéristiques des
produits examinés.
Eu égard à la qualité de l’information qu’il contient, ce recueil constitue également
un outil pédagogique à la disposition des formateurs au sein de nos différentes écoles des
douanes.
A noter que les produits ayant fait l’objet de classement tarifaire durant les années
2017 et 2018, sont variés et différents que ce soit dans leur matière constitutive ou dans
leur fonctionnement ou leur domaine d’utilisation. Les produits alimentaires et ceux
résultant de l’évolution technologique constituent le plus grand nombre de produits
examinés (préparations alimentaires, Système d’alarme électronique, Tablette électronique,
appareil d’éclairage à énergie solaire de type LED, appareil médical de détection du
diabète, etc.).
Enfin et à l’instar des précédents recueils, celui-ci est également téléchargeable sur
notre site web à l’adresse suivante : www.douane.gov.dz.
Le Directeur de la Fiscalité et des Bases de Taxation
Toufik SACI