PlanRéussite et Guide des Politiques et Procédures ... - Arbonne

disciplinaire, devra, à la demande de Arbonne, rembourser, retourner ou
compenser Arbonne pour tous les bénéfices, programmes, prix, bonis,
primes d’encouragement ou toute autre rémunération reçue de Arbonne
après la date à laquelle les activités justifiant la suspension ont eu lieu. Il
en est de même pour tout autre dommage infligé à Arbonne, à la suite
de tels comportements.
10.2. ANNULATION POUR CAUSE D’INACTIVITÉ
Si un conseiller indépendant Arbonne n’a ni renouvelé son association,
ni commandé des produits ou parrainé un autre conseiller indépendant
Arbonne pendant une période de 12 mois, il ne sera plus conseiller
indépendant Arbonne, à compter du premier jour ouvrable du 13 e mois. À
partir de ce moment, tous ses droits seront délaissés et toute sa lignée
de parrainage sera attribuée au conseiller indépendant Arbonne supérieur
actif de sa lignée de parrainage. À partir du 13 e mois, le conseiller
indépendant Arbonne révoqué pourra à nouveau remplir un formulaire
d’inscription, sous le parrainage d’un conseiller indépendant Arbonne de
son choix et un nouveau numéro d’identification Arbonne lui sera remis.
10.3. Entente RÉVOCABLE EN TOUT TEMPS
En tout temps, les conseillers indépendants Arbonne peuvent mettre
un terme à leur association à Arbonne (qu’elle soit personnelle ou sous
forme de partenariat, de corporation ou autre entité) en faisant parvenir
un avis écrit à Arbonne à cet effet. Arbonne peut aussi mettre un terme à
cette association (y compris avec des partenaires, des sociétés ou autres
entités) en soumettant également un avis écrit. Arbonne, tout comme les
conseillers indépendants Arbonne n’ont pas à donner de motifs ou à faire
la preuve de motifs pour mettre fin à cette relation. Lorsque l’association
est définitivement rompue, les conseillers indépendants Arbonne ne peuvent
réclamer de Arbonne des pertes de profits, des occasions perdues
ou tout autre préjudice. La fin de cette association résultera en la perte de
tous les avantages dont jouissent les conseillers indépendants Arbonne.
Si la relation d’un conseiller indépendant Arbonne avec Arbonne est
terminée, celui-ci ne peut pas faire une nouvelle demande sous un
nouveau parrain avant une période de douze mois débutant soit à la date
de terminaison de l’Entente, soit à la date de sa dernière commande avec
Arbonne, selon la dernière de ces deux éventualités. Arbonne se réserve
le droit de rejeter toute nouvelle demande d’inscription. Aucune promesse
ni aucune assurance n’est donnée au conseiller indépendant Arbonne
pour lui laisser croire que son association à Arbonne pourrait se poursuivre
pendant une certaine période de temps.
ARTICLE 11 — DÉFINITIONS
Annulation : Cessation des activités de l’entreprise d’un conseiller indépendant
Arbonne. Cette annulation peut être volontaire, involontaire, à la
suite d’un non-renouvellement d’Entente ou de l’absence d’activité.
Aptes à la revente : Les produits et les accessoires d’aide à l’entreprise
sont aptes à la revente si chacune des conditions suivantes est
respectée : 1) ils ne sont ni déballés ni utilisés ; 2) l’emballage et l’étiquetage
n’ont pas été modifiés ou endommagés ; 3) ils sont dans un
état qui permet de les revendre à leur plein prix, suivant les normes de
commerce raisonnables ; 4) ils sont retournés à Arbonne dans l’année
suivant la date de l’achat ; 5) le produit porte l’étiquetage original de
Arbonne. Lors de l’achat, toute marchandise portant les mentions non
retournable, supprimée ou article saisonnier ne peut être revendue.
Client : Un individu qui achète un produit d’un conseiller indépendant
Arbonne, mais qui ne participe pas au PlanRéussite.
Conseiller indépendant : L’expression réfère à chaque conseiller
indépendant Arbonne actif, peu importe le rang qu’il occupe au sein du
PlanRéussite de Arbonne.
Conseiller indépendant Arbonne (conseiller indépendant) : Toute
personne ou entité ayant signé et soumis à Arbonne le formulaire d’Entente
et inscription du conseiller indépendant Arbonne, et que Arbonne
a accepté, et ayant payé les frais de la trousse de démarrage ou les
frais de renouvellement annuels dans les douze mois précédents, et ce,
peu importe le rang qu’il occupe au sein du PlanRéussite de Arbonne.
En vertu de cette définition, le terme « conseiller indépendant Arbonne »
fait référence aux clients privilégiés, aux conseillers, aux directeurs et
aux vice-présidents, et les englobe tous.
Documents officiels de Arbonne : Ceux-ci comprennent les publications,
les bandes audio et vidéo et tout autre documentation produite,
imprimée, publiée et distribuée aux conseillers indépendants Arbonne
par Arbonne. Tous ces documents portent le sceau officiel de Arbonne.
Entente : Il s’agit du contrat qui lie Arbonne à chaque conseiller indépendant
Arbonne et qui comprend l’Entente et inscription du conseiller
indépendant Arbonne, les Politiques et Procédures de Arbonne, le
PlanRéussite de Arbonne, le Code d’éthique du conseiller indépendant
Arbonne, les termes et conditions en ligne de Arbonne (pour ceux qui
s’inscrivent en ligne), la politique de confidentialité sur le site Web de
Arbonne et le formulaire d’Entente de l’entreprise (s’il y a lieu), dans leur
forme actuelle ou mise à jour, à la discrétion de Arbonne. Ces documents
étant désignés collectivement par le terme « Entente ».
Famille immédiate : La « famille immédiate » comprend les époux,
les conjoints de fait, les enfants âgés de moins de 18 ans et les
parents habitant sous le même toit. La définition du terme comprend
également les étudiants habitant en résidence dans les établissements
d’enseignement durant l’année scolaire, mais demeurant sous
le même toit que leurs parents ou autres membres de leur famille en
dehors des périodes d’études. Les personnes comme les compagnons
d’appartement et les locataires qui n’ont aucun lien de parenté
ne font pas partie de la définition de « famille immédiate » et peuvent
chacune exploiter leur propre entreprise indépendante Arbonne.
Génération : Chaque niveau de la lignée de parrainage du conseiller
indépendant Arbonne. Cette expression réfère également au lien entre
un conseiller indépendant Arbonne et les conseillers indépendants
Arbonne supérieurs dans sa lignée de parrainage, selon le nombre de
conseillers indépendants Arbonne liés entre eux par le parrainage. Par
exemple, si A parraine B qui parraine C qui parraine D qui parraine E,
alors E est la quatrième génération de A.
Branche de la lignée de parrainage : Chacun des conseillers indépendants
Arbonne parrainés à un niveau tout juste inférieur au vôtre de
même que leurs lignées de parrainage respectives représentent une
« branche » de votre propre organisation.
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