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Formulaire de paiement Printemps 2012 Inscription par téléphone seulement Identification du participant N° de Carte Accès Terrebonne : Nom Prénom Sexe H F Date de naissance (j/m/a) / / Adresse Ville Code postal Tél. (rés.) jour soir Tél. (travail) poste jour soir Courriel Allergie/maladie Cochez si votre état de santé nécessite une fiche d’intervention (consultez la section FORMULAIRES dans le RÉPERTOIRE DES ACTIVITÉS EN LIGNE au www.ville.terrebonne.qc.ca) Identification du parent ou tuteur (si participant âgé de moins de 18 ans) N° de Carte Accès Terrebonne : Nom Prénom Sexe H F Date de naissance (j/m/a) / / Adresse Ville Code postal Tél. (rés.) jour soir Tél. (travail) poste jour soir Courriel N° ass. soc. pour Relevé 24 (impôt) / / (concerne les activités des Touche-à-Tout). OBLIGATOIRE pour l’émisssion du Relévé 24. (voir p. 9) Code Coût Activité 1 Activité 2 Activité 3 TOTAL À PAYER : INCLURE UN CHÈQUE PAR ACTIVITÉ Formulaire de paiement Printemps 2012 Inscription par téléphone seulement Identification du participant N° de Carte Accès Terrebonne : Nom Prénom Sexe H F Date de naissance (j/m/a) / / Adresse Ville Code postal Tél. (rés.) jour soir Tél. (travail) poste jour soir Courriel Allergie/maladie Cochez si votre état de santé nécessite une fiche d’intervention (consultez la section FORMULAIRES dans le RÉPERTOIRE DES ACTIVITÉS EN LIGNE au www.ville.terrebonne.qc.ca) Identification du parent ou tuteur (si participant âgé de moins de 18 ans) N° de Carte Accès Terrebonne : Nom Prénom Sexe H F Date de naissance (j/m/a) / / Adresse Ville Code postal Tél. (rés.) jour soir Tél. (travail) poste jour soir Courriel N° ass. soc. pour Relevé 24 (impôt) / / (concerne les activités des Touche-à-Tout). OBLIGATOIRE pour l’émisssion du Relévé 24. (voir p. 9) Code Coût Activité 1 Activité 2 Activité 3 TOTAL À PAYER : INCLURE UN CHÈQUE PAR ACTIVITÉ P R O G R A M M A T I O N L O I S I R S • V I L L E D E T E R R E B O N N E P A G E 8
Renseignements généraux lnformations Également disponibles sous Inscriptions et Répertoire des activités sur le site Internet à l’adresse suivante : www.ville.terrebonne.qc.ca, en cliquant sur l’icône pour l’aide ... Activités • La Ville de Terrebonne n’assume pas la garde des participants inscrits, avant et après le début des activités. • Aucun appel téléphonique ne confirme le début des activités. Changement d’adresse • Pour tout changement d’adresse, vous devez nous faire parvenir le formulaire d’adhésion de la Carte Accès Terrebonne ainsi que les preuves de résidences requises. (voir page 4). Chèque retourné • Des frais administratifs de 35 $ seront exigés pour tous les chèques retournés. (provision insuffisante, arrêt de paiement,… ) Définition • Est considérée comme citoyen de Terrebonne, toute personne résidant ou payant des taxes foncières ou d’affaires dans la Ville de Terrebonne. Voir les preuves de résidences acceptées à la page 4 du présent cahier. État de santé et particularités • Il est de la responsabilité du participant ou de ses parents de compléter la fiche médicale, si nécessaire, qui guidera les responsables des activités auprès d’un participant requérant une attention particulière ou ayant un problème de santé sérieux susceptible de survenir pendant l’activité. Elle est également disponible sur le Répertoire des activités en ligne. Compléter celle-ci et nous la faire parvenir par télécopieur ou par la poste au bureau de la Direction du loisir et de la vie communautaire. • Les participants sont invités à souscrire à une police d’assurance contre les accidents. La Ville n’est pas responsable des blessures encourues lors des activités. Frais d’inscriptions • Les frais d’inscription doivent être acquittés en totalité au moment de l’inscription. Pour les paiements effectués par chèque, veuillez vérifier la date à laquelle tous les paiements doivent nous être parvenus. • Le coût des activités pour les non-résidents est majoré de 50 %. Inscriptions • Consultez les horaires d’inscription tels que mentionnés dans le présent Cahier. • Aucune inscription n’est acceptée par téléphone et aucune place n’est mise de côté, mis à part le Système de réponse vocale interactive (système d’inscription par téléphone) . • Toute personne inscrite sous une fausse déclaration (identité, âge ou adresse) ou qui ne se conforme pas aux exigences spécifiques demandées lors de l’inscription est passible d’expulsion et ne pourra prétendre à aucun dédommagement ou remboursement. • L’inscription d’un participant ne peut être transférée à une autre personne. • Le participant doit avoir atteint l’âge requis au début des activités. Dérogation d’âge • Pour ceux qui demandent une dérogation quant à l’âge requis pour s’inscrire, prenez note que la priorité sera accordée aux personnes qui répondent aux critères. Il est recommandé de vous inscrire dans une activité dans laquelle tous les critères sont respectés. Remboursement, annulation, modification ou transfert • S’il y a annulation d’une inscription par un participant avant le début de l’activité, un remboursement sera effectué moins les frais administratifs de 10 $. • Aucun remboursement ne sera accordé après le début des activités. • Aucun remboursement n’est fait en argent, un chèque est émis par la Direction de l’administration et des finances. Prévoir un délai de 4 à 6 semaines. • Lorsque pour des raisons de santé ou médicales, la personne ne peut plus suivre ses activités, un certificat médical sera exigé et le remboursement se fait au prorata des cours suivis. Des frais administratifs de 10 $ seront retenus. • S’il y a annulation par la Direction du loisir et de la vie communautaire, un remboursement total des cours non suivis sera effectué. • La Direction du loisir et de la vie communautaire se réserve le droit de modifier l’horaire et le lieu des activités et de reclasser un participant. Elle n’est pas tenue de remettre une activité ou un cours annulé pour des raisons indépendantes de sa volonté. • La Direction du loisir et de la vie communautaire pourrait annuler un ou plusieurs groupes ou activités advenant un manque de participants. Les personnes inscrites seront alors contactées par téléphone avant le début des activités. • Aucun transfert d’activité ne peut être effectué à la demande du participant après le début des activités. Reçus d’impôt • Pour les crédits d’impôts pour la condition physique des enfants et les activités artistiques des enfants, veuillez conserver vos reçus. RELEVÉ 24 • Prenez note que tous les Relevé 24 seront émis au nom du payeur, conformément à la loi. Le numéro d’assurance sociale de ce dernier est obligatoire pour l’émission de celuici. Seules les activités TOUCHE-À-TOUT et les camps de jour sont admissibles. Ils seront envoyés par la poste au plus tard le 28 février 2013, conformément à la loi. Taxes applicables • Toutes les taxes, si applicables, sont incluses dans les tarifs publiés. • Prenez note que les inscriptions qui seront effectuées à compter du 1 er janvier 2012 seront calculées avec la nouvelle tarification de la taxe provinciale majorée à 9,5%. P R O G R A M M A T I O N L O I S I R S • V I L L E D E T E R R E B O N N E P A G E 9 Direction du loisir et de la vie communautaire 940, montée Masson, bureau 102 Terrebonne (Québec) J6W 2C9 Tél. : 450 961-2001, poste 4000 Télécopieur : 450 471-3021 Courriel : loisirs@ville.terrebonne.qc.ca Heures d’ouverture : Lundi au jeudi de 8 h 15 à 12 h et de 13 h à 16 h 30 Vendredi de 8 h 30 à 12 h En tout temps, pour obtenir l’horaire des activités libres, des bibliothèques et des inscriptions en général, composez le 450 961-2001 et composer l’une des boîtes vocales suivantes : Badminton libre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78410 Bains libres . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78111 Bibliothèques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78200 Camps de jour . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78310 Inscriptions aquatiques . . . . . . . . . 78113 Inscriptions culturelles et sportives . . . . . . . . . . 78320 Tennis libre. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 78420 Gratuité pour l'accompagnement d’une personne présentant une déficience Lorsqu'une personne nécessite l'aide d'un accompagnateur pour participer à une activité de loisir, l'accès pour ce dernier est gratuit. Pour bénéficier de ce service et obtenir de l'information sur les exigences de l'activité, commu - niquez avec nous au 450 961-2001, poste 4000. Visitez le site Internet de la Ville au www.ville.terrebonne.qc.ca
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