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Conférences Servier - GRSNC - Université de Montréal

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8.3 RéunionsArticle 9 - PERSONNELa) L’assemblée du Groupe se réunit au moins <strong>de</strong>ux (2) fois par année ettoutes les fois que sa direction le juge nécessaire;b) Un (1) représentant <strong>de</strong>s étudiants et un (1) représentant <strong>de</strong>s agents outechniciens <strong>de</strong> recherche oeuvrant sous la direction <strong>de</strong>s membres duGroupe peuvent assister sans droit <strong>de</strong> vote aux réunions <strong>de</strong> l’assemblée;c) Le quorum <strong>de</strong> l’assemblée est la majorité simple <strong>de</strong>s membres réguliers duGroupe.Le personnel <strong>de</strong> recherche et administratif nécessaire au fonctionnement du Groupeest nommé et promu selon les règles en vigueur à l’Université <strong>de</strong> Montréal. Il jouit<strong>de</strong>s conditions d’emploi et <strong>de</strong> traitement, ainsi que <strong>de</strong>s bénéfices et avantages sociaux,attachés aux diverses catégories du personnel <strong>de</strong> l’Université.Article 10 - ÉTUDIANTSLes étudiants dont les travaux sont dirigés ou codirigés par les chercheurs du Groupesont considérés comme étudiants du Groupe. Ils sont inscrits à <strong>de</strong>s étu<strong>de</strong>s supérieuresdans le ou les département(s) d’appartenance <strong>de</strong> leur directeur ou codirecteur. Ilsnomment leur représentant à l’assemblée <strong>de</strong>s membres du Groupe et peuventparticiper à toutes ses activités scientifiques.Article 11 - MODIFICATON DES STATUTSLes statuts peuvent être modifiés par la Direction <strong>de</strong> la Faculté <strong>de</strong> mé<strong>de</strong>cine sur<strong>de</strong>man<strong>de</strong> du directeur du Groupe. À cette fin, celui-ci <strong>de</strong>vra avoir obtenu l’accord <strong>de</strong>s<strong>de</strong>ux tiers <strong>de</strong>s membres réguliers du Groupe.Article 12 - ENTRÉE EN VIGUEURLes présents statuts sont en vigueur dès la reconnaissance officielle du Groupe par laDirection <strong>de</strong> la Faculté <strong>de</strong> mé<strong>de</strong>cine.Page 55

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