Règlement PLU (pdf - 1,56 Mo) - Site officiel de la ville de Melesse

ternata (oranger du Mexique), Philadelphus (seringat), ribes sanguineum (cassis-fleur),
Kerria japonica (corête).
L’utilisation d’énergies renouvelables, économes et non polluantes pour l’approvisionnement
des constructions est autorisée, dans le respect de la protection des sites et des paysages.
L’implantation des constructions devra privilégier l’adaptation au terrain et le respect de la
topographie de manière générale (implantation parallèle aux courbes de niveau et non
perpendiculaire) ainsi que favoriser l’ensoleillement et l’éclairage naturel.
ARTICLE UA3 12 : STATIONNEMENT
Le stationnement des véhicules correspondant aux besoins des constructions et installations
devra être assuré en dehors des voies publiques.
Les aires de stationnement doivent être suffisantes pour accueillir les personnels et visiteurs
de chaque activité.
Une place de stationnement équivaut à 25 m² (accès compris).
Des recommandations et prescriptions paysagères sont précisées aux articles UA 11 et UA
13.
ARTICLE UA3 13 : ESPACES LIBRES ET PLANTATIONS
Les espaces non bâtis et non utilisés pour accès, stockage ou parking seront aménagés en
espaces verts entretenus.
Les aires de stationnement seront plantées sur la base d’un arbre de haute tige pour quatre
emplacements.
Les aires de stationnement bordant la RD 137 seront recouvertes d’un revêtement ou d’un
dispositif perméables, conformément aux dispositions graphiques du plan N° 5D du
règlement graphique.
Les plantations existantes doivent être conservées et maintenues en bon état dans la
mesure du possible.
Les espaces boisés classés TC figurant au plan sont soumis aux dispositions de l’article L
130.1 et suivants du code de l’urbanisme.
L’implantation de toute construction nouvelle devra se faire de façon à ne pas perturber la
structure végétale existante ou à créer et ne pourra en aucun cas se situer à moins de 10m
des structures végétales classées TC ou éventuellement réalisées dans le cadre de pré
verdissement. Dans tous les cas, toute étanchéification complète du terrain ne pourra être
réalisée à moins de 5m de l’axe des plantations.
STRUCTURE BOCAGERE CLASSEE TC :
Aucune construction ne peut être édifiée à moins de 10m de l’axe des structures bocagères.
Aucun travail d’étanchéification complète du terrain ne peut être réalisé à moins de 5m de
l’axe des structures bocagères.
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