La Mémoire du Droit - Librairie La Memoire du Droit

LIBRAIRIE LA MÉMOIRE DU DROIT
Notons les rapports français de J. Massip pour le Droit de la famille; P. Mayer pour le Droit pénal;
N. Catala pour le Droit social; P. Delvolvé pour le Droit public et les deux rapports généraux de F.
Moderne et Ph. Bois.
(Réf. 35305) Prix 50 €
461. [travaux de l’association Henri capitant], La Protection DeS conSoMMateUrS, Journées
canadiennes du 27 août au 3 sept. 1973, t. XXiV
Paris, Dalloz 1975, in-8, br., (fines macules claires en bas de la 1 re de couv.), intérieur très frais, 578 p.
I. DROIT CIvIL et COMMERCIAL: Rapport général de J.-L. Baudouin; Rapport dans la conclusion
des contrats en droit français de A. Françon. II. DROIT PÉNAL ; Rapport général de R. Screvens ;
Rapport sur les ventes pyramidales de H. Dumont; Rapport en droit français de J. Soyer. III. DROIT
INTERNATIONAL PRIvÉ: Rapport général de p. Malaurie; Rapport en droit français de C. Lombois.
Iv. DROIT ADMINISTRATIF : Rapport général de J. Boulouis ; Rapport en droit français de A. de
Laubadère.
(Réf. 35302) Prix 40 €
462. [travaux de l’association Henri capitant], La Protection DU VoiSinaGe et De L’enVironneMent,
Journées françaises, t. XXVii (1976)
Paris, Dalloz 1979, in-8, br., (couv. très lég. fanée), intérieur très frais, 464 p.
Ce volume contient notamment un rapport sur le droit public par J. Lamarque; sur le droit social par
J. Javilliers; sur le droit civil et commercial par p. Capoulade; et sur le droit pénal par M. Delmas-
Marty.
(Réf. 35304) Prix 50 €
463. [travaux de l’association Henri capitant], La PUBLicitÉ-ProPaGanDe, Journées Portugaises,
t. XXXii (1981)
Paris, Economica 1981, in-8, br., bon état, ICV-616 p.
Parmi les contributions citons celles de M. Pedamon, La publicité et le consommateur; J. Burst, La
publicité et les droits intellectuels; x. de Mello, L’entreprise de publicité et ses contrats; H. Massot,
publicité et politique et le rapport de synthèse par A. Lyon-Caen.
(Réf. 35307) Prix 40 €
464. [travaux de l’association Henri capitant], La reSPonSaBiLitÉ DU BanQUier: aSPectS noU-
VeaUX, Journées brésiliennes, t. XXXV (1984)
Paris, Economica 1986, in-8, br., très bon état, 662 p.
Nous retiendrons les très belles contributions de: J. Stoufflet, La responsabilité du banquier dispensateur
de crédit; Y. Loussouarn, La responsabilité des groupes bancaires internationaux pour leurs
filiales; R. Denoix de Samarque, La responsabilité de l’État et des organismes publics à raison de la
direction des crédits et de la surveillance des établissements de crédit.
(Réf. 34015) Prix 60 €
465. [travaux de l’association Henri capitant], La reSPonSaBiLitÉ, aspects nouveaux, Journées panaméennes,
t. L (1999), avant-propos de Michel Grimaldi
Paris, LG.D.J. 2003, in-8, br., très bon état, XXIV-824 p.
Important volume, aujourd’hui épuisé, consacré à La responsabilité du transporteur, Philippe Delebecque;
La responsabilité médicale, Christian Larroumet, Olivier Guillod et Christophe Rapin; celle
des professionnels du droit, Martine Béhar-Touchais; La responsabilité pénale des personnes morales,
Dean Spielmann et Le rapport de synthèse de Geneviève viney.
(Réf. 33995) Prix 60 €
Consulter toutes les photos des reliures, couvertures et pages de titres des livres sur notre site : www.memoiredudroit.fr 101