La Mémoire du Droit - Librairie La Memoire du Droit

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355. MaSSonneaU (eliane), Le criMe De MaGie et Le Droit roMain, Université de Paris, Faculté
de droit
Paris, Sirey 1933, in-8, débr., (manques et accidents à la couv.), 270 p.
(Réf. 27203) Prix 25 €
356. MaUrice-HerSant (a.), ProcÉDUre correctionneLLe et De PoLice, préface de Maurice
aydalot
Paris, Sirey 1974, in-8, rel. éd. pl. toile grise, tit. rouges et bleus, très bon état, XX-320 p.
(Réf. 28119) Prix 30 €
357. MaZeaUD (Henri et Léon) et tUnc (andré), traitÉ tHÉoriQUe et PratiQUe De La reS-
PonSaBiLitÉ ciViLe DÉLictUeLLe et contractUeLLe, Préface de Henri capitant, 5e éd. refondue
Paris, Montchrestien 1957 / 1958 / 1960, 3 vol. in-8, br., (couv. fanées, dos tachés, traces de restauration avec ruban
adhésif transparent), intérieur très frais, exemplaire de travail, XIV-1064 / 988 / 1241 p.
Ouvrage fondamental du droit de la responsabilité civile qui marqua le renouveau de la doctrine civiliste
sur cette question. J.-L. Halpérin (H.D.P. depuis 1804, n° 138) résume en ces termes les grandes
options retenues par les auteurs: « Adversaires du système du risque ils proposent à la fois une nouvelle
définition de la cause quasi-délictuelle (la « faute objective » ou erreur de conduite qui n’aurait
pas été commise par une personne avisée) et une explication originale de la responsabilité du fait des
choses (la « faute dans la garde » consistant à avoir laissé la chose échapper au contrôle de l’homme).
(Réf. 33636) Prix 220 €
358. MaZeaUD (Henri), coUrS De Droit ciViL, licence 1 re année 1951-1952
Paris, Les cours de droit 1952, rel. mobile récente skivertex bordeaux, (jauni), 1183 p.
(Réf. 11273) Prix 70 €
359. [Mélanges azard], ÉtUDeS À La MÉMoire DU DoYen Pierre aZarD, coll. aspects contemporains
du droit des affaires et de l’entreprise
Paris, Cujas 1980, in-8, br., bon état, 288 p.
Contributions de J. Imbert, Mutuelles et droit au début du xIx e siècle; Ph. Le Tourneau, L’évolution
des rapports contractuels dans les transferts de technologie; G. Levasseur, La protection de la santé
et de la sécurité des travailleurs, un problème de politique criminelle; Ph. Malaurie, L’inflation et le
droit civil français des obligations; v. Roulet, Définir la sous-traitance ; M. Reulos, La genèse de la
loi du 24 juillet 1966 sur les sociétés commerciales…
(Réf. 35194) Prix 90 €
360. [Mélanges Desbois], HoMMaGe À Henri DeSBoiS : ÉtUDeS De ProPriÉtÉ inteLLectUeLLe
Paris, Dalloz 1974, in-8, br., photo du récipiendaire en hors-texte, (très lég. insolation du dos et de la 1re de couv.),
[4 ff.]-334 p.
Parmi les contributions, nous pouvons citer les suivantes: La Convention universelle sur le droit d’auteur,
révisée à Paris le 24 juillet 1971, par M. Cl. Dock; Le droit de suite et sa réglementation dans
la convention de Berne, par E. Ulmer; Modèles et marques de fabrique, par A. Chavanne; L’obligation
de garantie dans les contrats d’exploitation de brevets d’invention, par J. M. Mousseron; Essai
de présentation de données internationales en matière de brevets d’invention, par F. Savignon; L’Organisation
Mondiale de la Propriété Intellectuelle (O.M.P.I.), par Cl. Masouyé…
(Réf. 35207) Prix 200 €
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