La Mémoire du Droit - Librairie La Memoire du Droit

C ATA L O G U E N ° 4 0
390. oLiVier-Martin (François), PrÉciS D’HiStoire DU Droit FranÇaiS, 4 e éd. entièrement
revue, coll. Petits précis Dalloz
Paris, Dalloz 1945, in-8, br., (dos insolé), intérieur très frais, VIII-487 p.
Ce précis substantiel est doté d’un bon index et présente l’intérêt de ne pas avoir été réédité et de
donner une vue synthétique de la pensée de l’auteur.
(Réf. 34137) Prix 25 €
391. ortoLan (Joseph-Louis elzéar), eXPLication HiStoriQUe DeS inStitUtS De L’eMPereUr
JUStinien, avec le texte, la traduction en regard, les explications sous chaque paragraphe, précédée
d’une Généralisation du droit romain. D’après les textes anciennement connus, ou plus récemment découverts;
5 e éd. revue et considérablement augmentée
Paris, Videcoq Fils aîné 1851, 2 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. et tom. dorés sur vol., dos décoré de filets dorés et fers
à froid, (plats frottés avec une tache sur la 1 re couv. du t. II, 4 coiffes manquantes, 2 mors fendus, coupes et coins émoussés
avec ptt. mq.), XVI-744 p.
Ouvrage le plus important de l’auteur en particulier parce qu’il prend en compte la doctrine romaniste
allemande du début du xIx e siècle ainsi que les institutes de Gaïus qui avaient été découvertes au début
du xIx e siècle.
(Réf. 33790) Prix 150 €
392. PaGeaUD (Paul-albert), Un aSPect De La SÉcUritÉ JUriDiQUe : L’acte conSerVatoire
coMMe acte nÉceSSaire
Poitiers, Impr. moderne Renault & Cie 1941, in-8, br., non coupé, bon état, ENVOI DE L’AUTEUR, 230 p.
(Réf. 28320) Prix 50 €
393. PaiLLiet (Jean Baptiste Joseph), ManUeL De Droit FranÇaiS, contenant 1° L’histoire des institutions
nationales;
2° La charte constitutionnelle de 1830, avec les lois qui la complètent, etc. ; les règlements sur le régime
intérieur des chambres, sur leur communications avec le roi et entre elles, etc.;
3° les Sept codes, avec des notes présentant la corrélation des codes entre eux, avec les tarifs et autres lois;
l’indication des homoionomies, des exceptions, modifications, dérogations introduites à un code par un
autre code, ou par une loi particulière; l’explication des antinomies apparentes ou réelles; le rapprochement
au bas de chaque article, des lois, édits, ordonnances, déclarations, lettres-patentes, décrets, décisions du
conseil d’État, actes de notoriété, dispositions des anciennes coutumes de France, arrêts de règlement des
anciennes cours souveraines conservés par les codes, et qui en forment le complément; des fragments de
la discussion du conseil d’État, du tribunat et des orateurs du gouvernement, des chambres des pairs et
des députés, sur les points controversés; tous les arrêts de la cour de cassation et des cours royales; toutes
les instructions ministérielles; l’analyse, la comparaison et l’appréciation de la doctrine des jurisconsultes,
sur toutes les questions qui se sont élevées sur le droit civil, commercial et pénal, la procédure et l’instruction,
avec l’indication de tous les ouvrages et recueils où les difficultés sont approfondies et les arrêts rapportés;
4° tous les tarifs en matière civile, criminelle, correctionnelle et de simple police, avec la solution des
difficultés qu’ils présentent:
5° Des tableaux facilitant la computation des degrés de parenté; présentant tous les règlements locaux sur
les vices rédhibitoires ; déterminant le rang des privilèges établis par le code civil et par les autres lois ;
indiquant les formalités des saisies immobilières et l’ordre dans lequel elles doivent être observées; faisant
l’application des tarifs, etc.
6° La législation et la jurisprudence sur les cours d’eau, usines et moulins, le port-d’armes, la chasse, etc.;
7° L’état de la législation et de la jurisprudence en matière de contributions indirectes et d’octroi;
8° Les lois et règlements sur l’organisation judiciaire, la compétence administrative, les attributions de la
cour de cassation, de la cour des comptes et du conseil d’État;
9. Les lois et ordonnances d’intérêt général publiées depuis la révolution jusques et compris la session de
1836;
10° trois tables, l’une chronologique, des lois, ordonnances, décrets, arrêtés, avis du conseil d’État, décisions
ministérielles, etc. rapportés dans les notes du manuel ; l’autre, par ordre de matières ; la troisième
alphabétique; 9 e éd. entièrement refondue et très-augmentée
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