La Mémoire du Droit - Librairie La Memoire du Droit

LIBRAIRIE LA MÉMOIRE DU DROIT
439. SFeZ (Lucien), critiQUe De La DÉciSion, cahiers de la fondation nationale des sciences politiques,
n° 190
Paris, ss nom 1976, in-8, br., couv. avec rabats, (couv. lég. fanée), intérieur très frais, 392 p.
(Réf. 32913) Prix 90 €
440. SiBer (Heinrich), rÖMiScHeS recHt in GrUnDZÜGen FÜr Die VorLeSUnG, t. i. römische
rechtsgeschichte, t. ii. römisches Privatrecht
Berlin, Hermann Sack 1925/1928, 2 vol. in-8, rel. éd. pl. toile verte, bon état, on y joint qq. documents relatifs à l’histoire
du droit romain, 92 / 457 p.
(Réf. 27245) Prix 70 €
441. SireY, LeS coDeS annotÉS De SireY contenant toute la jurisprudence des arrêts et la doctrine
des auteurs;
- coDe ciViL, continué par p. Gilbert, complètement refondu et mis au courant par J. Sirey (2 vol. 1882-
1886 et 1885);
- coDe De ProcÉDUre ciViLe, complètement refondu et mis au courant par J. Sirey, (1 vol. 1889-
1892);
- coDe De coMMerce (1 vol. 1893-1895), continué par p. Gilbert, complètement refondu et mis au
courant par J. Sirey avec le concours de charles Sirey, 3 e éd.
Paris, Sirey 1882 et ss., 4 vol. in-8, demi-veau fauve, tit. et tom. dorés sur pc. de maroquin brunes, dos à nerfs orné de
multiples fins filets dorés encadrant les caissons, tr. jaspées, impression en double colonne, (plats lég. frottés, 1 re de
couv. détachée au dos du t. I du Code civ., coupes et coins émoussés avec ptt mq.), intérieur très frais.
(Réf. 33942) Prix 50 €
442. SoLUS (Henry), coUrS De Droit JUDiciaire PriVÉ, Licence 3e année, 1958-1959
Paris, Les cours de droit 1958-1959, polycopié en fasc. dans rel. mobile récente skivertex bleue avec coins, non massicoté,
titre doré » Revue du Notariat » sur dos lisse arrondi, nombreuses mises à jour intercalées, (traces de colle sur
le dos, soulignures au stylo et crayon bleu et rouge), 860 p.
Avant-dernier polycopié rédigé seul, avant l’édition en 3 volumes à laquelle R. Perrot collabora. I. Les
données fondamentales du droit judiciaire privé; 1. L’action en justice; 2. Notions générales sur les
actes de procédure et les délais; II. L’organisation judiciaire; 1. Les principes généraux; 2. Les juridictions
; 3. Les magistrats ; 4. Les auxiliaires de la justice ; 5. L’assistance judiciaire ; III. La
compétence; 1. La compétence des différentes juridictions; 2. Les limites de la compétence de la juridiction
saisie; 3. La sanction des règles de compétence; Iv. La procédure; 1. La procédure ordinaire
contradictoire; 2. La procédure par défaut; 3. Les procédures particulières; 4. Les différentes classifications
des jugements; 5. La forme des jugements; 6. Les effets des jugements; 7. Exécution des
jugements ; 8. Les dépens ; 9. L’opposition ; 10. L’appel ; 11. La tierce opposition ; 12. La requête
civile; 13. le recours en cassation; 14. L’arbitrage.
(Réf. 34896) Prix 60 €
443. SoLUS (Henry), coUrS De Droit JUDiciaire PriVÉ, Licence 3e année, 1962-1963
Paris, Les cours de droit 1963, fasc. non reliés, (fanés), 843 p.
Le dernier cours de l’auteur s’articulant de la manière suivante: Introduction (Objet et définition -
Contenu - Esprit et caractère - Application dans le temps - Historique et sources); I. Les données fondamentales
du droit judiciaire privé (1. L’action en justice, 2. Notions générales sur les actes de
procédure et les délais); II. L’organisation judiciaire (1. Les principes généraux, 2. Les juridictions,
3. Les magistrats, 4. les auxiliaires de la justice, 5. L’assistance judiciaire) ; III. La compétence (1.
La compétence des différentes juridictions, 2. Les limites de la compétence de la juridiction saisie, 3.
La sanction des règles de compétence); Iv. La procédure (1. La procédure ordinaire contradictoire,
2. La procédure par défaut, 3. Les procédures particulières).
(Réf. 25206) Prix 70 €
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