La Mémoire du Droit - Librairie La Memoire du Droit

C ATA L O G U E N ° 4 0
47. FUrGoLe (Jean-Baptiste), coMMentaire De L’orDonnance De LoUiS XV SUr LeS SUBStitUtionS,
DU MoiS D’aoÛt 1747
Paris, Herissant Fils 1767, in-4, pl. veau blond marbré, dos à nerfs orné, pc. de tit. en maroquin brun, plats encadrés
d’un triple filet, filet sur les coupes, tr. rouge, vignettes, lettrines et culs-de-lampe, (taches et frottements sur les plats,
un mors lég. fendu, coiffes endommagées, manques aux coins), intérieur très frais, XXVIII-496 p.
(Dupin n° 730). La substitution est l’acte juridique par lequel le détenteur d’un patrimoine substitue
à l’héritier institué un tiers appelé à recueillir les biens pour le cas où l’héritier institué mourrait
avant le testateur ou institue un héritier à charge pour lui de transmettre les biens à un tiers déterminé
et déterminable (c’est la substitution fidei commissaire). Cette institution était extrêmement répandue
au moyen âge, mais au xvI e et xvII e siècle elle se heurta aux questions posées par le droit naturel et
spécialement sur le point de savoir si la liberté de tester était de droit naturel. Il en résulta de graves
controverses et l’une des principales ordonnances du chancelier D’Aguesseau fut précisément de mettre
de l’ordre dans les divergences jurisprudentielles qui s’étaient faites jour. On sait que F. très proche
de D’Aguesseau fut un des principaux auteurs des ordonnances que l’on attribue généralement au
chancelier. C’est donc un texte de référence.
(Réf. 13858) Prix 250 €
48. GaLtier (Daniel de), tHeoPHiLUS renoVatUS, SiVe LeViS ac SiMPLeX Via aD inStitUtioneS
JUriS ciViLiS. cUM DUPLici inDice. Prior continet principia juris, suis auctoritatibus fulta.
alter vero est rerum notabilium, quæ in hoc opere continentur. ed. nova, priori auctior, correctior, & textibus
locupletior
Tholosæ [Toulouse], Joannem Dupuy 1692, in-4, rel. pl. veau fauve, dos à 5 nerfs ornés de dentelles, fleurons et filets
encadrant dorés, tit. doré sur pc. bordeaux, tr. mouchetées, cul-de-lampe, bandeaux et lettrines, (épidermures aux plats
avec marge latérale inf. lég. rongés sans atteinte du texte mais avec qq. mm de papier de la gouttière manquant, coiffes
accidentées avec ptt. manque à l’angle de coiffe de tête, coupes et coins émoussés avec mq., 2 ptt. trous aux pliures de
la planche de l’arbre généalogique, gribouillis sur les avant-gardes ainsi que sur la p. de tit. du 2e livre), malgré de très
rares piqûres et acidification de 2 ff. texte propre, [7 ff.]-128-208-156-232 p.
L’auteur fut docteur régent de la faculté de droit de Toulouse et son texte, peu connu, est la rédaction
de son cours de droit romain en 4 livres. Il n’a pas dépassé la notoriété régionale et il manque à
Dupin. Il faut noter la planche repliée représentant un arbre généalogique gravé. Nous présentons ici
l’édition la plus complète et abouti, la seconde de 1692, la première datant de 1677 (662 p.) et la troisième
et dernière de 1726 (684 p.).
(Réf. 34177) Prix 450 €
49. [Grenier (Jean)], coMMentaire SUr L’ÉDit, Portant crÉation De conSerVateUrS
DeS HYPotHÈQUeS SUr LeS iMMeUBLeS rÉeLS et FictiFS, et aBroGation DeS DÉcretS
VoLontaireS et oBSerVationS SUr La DÉcLaration DU roi QUi accorDe DeS encoUraGeMentS
À ceUX QUi DÉFricHent DeS terreS incULteS
Avignon / Clermont-Ferrand, Antoine Delcros 1785, in-12, pl. veau raciné fauve, tit. dentelles, fleurons, motif aux glands,
griffes et filets dorés sur dos lisse, tr. jaspées, roulette dorée sur les coupes, ex-libris manuscrit barrés, bon état, 312-24 p.
Impression avignonnaise pour ce texte intéressant sur le droit hypothécaire nouveau institué par l’édit
de 1771.
(Réf. 35263) Prix 120 €
50. GUicHarD (Jean), traitÉ DeS DroitS ciViLS oU notionS anaLYtiQUeS Sur leur nature
et définition; sur leur distinction d’avec les droits politiques et les facultés du droit naturel et des gens; sur
leur jouissance, à l’égard des indigènes et des Étrangers; sur la qualité de Français, son existence, sa perte
et la manière de l’acquérir ; sur la naturalisation, en général ; sur les rapports, quant aux mêmes droits
civils, entre la France et les divers États de l’europe, etc.; sur différentes questions intéressantes de droit
politique, public, civil, etc.; sur la compétence des tribunaux Français et la manière de les saisir, relativement
aux Étrangers; sur la caution judicatum solvi; enfin, sur la privation absolue des droits civils ou la mort civile
et leur privation partielle: suivi d’une noMeMcLatUre d’auteurs de droit, faisant autorité, en général;
établie par ordre alphabétique; distinguant les anciens des modernes, de même que les diverses sortes
de Droit ou civil, ou commercial, etc.; énonçant, en outre, la nature des matières traitées respectivement
16 Consulter toutes les photos des reliures, couvertures et pages de titres des livres sur notre site : www.memoiredudroit.fr