La Mémoire du Droit - Librairie La Memoire du Droit

C ATA L O G U E N ° 4 0
422. riViÈre (H. F.), HÉLie (Faustin-adolphe) et Pont (Paul), coDeS FranÇaiS conformes aux textes
officiels avec une conférence des articles basée principalement sur la jurisprudence et annotÉS DeS arrÊtS
De La coUr De caSSation et DeS circULaireS MiniStÉrieLLeS et PrÉcÉDÉS DeS
LoiS conStitUtionneLLe. Publication continuée par andré Weiss avec la collaboration, de M. Poncet,
pour le code civil, 35 e éd., revue, corrigée et augmentée
Paris, L.G.D.J. 1907, très fort in-8, demi-chagrin noir, tit. avec filets soulignant dorés sur dos à 5 nerfs, (dos partiellement
détaché du texte), intérieur très frais, 336-160-46-128-112-24-108-8-43 p.
Un des volumes de recueils de textes anciens les plus prisés parce qu’il contient des annotations de
qualité et surtout la reproduction de textes qui sont parfois difficiles à trouver comme certaines circulaires
importantes de la fin du xIx e siècle.
(Réf. 35287) Prix 40 €
423. roDiÈre (aimé-Bernard-Yves-Honoré) et Pont (Paul), traitÉ DU contrat De MariaGe
et DeS DroitS reSPectiFS DeS ÉPoUX reLatiVeMent À LeUrS BienS, ouvrage contenant
en outre l’examen du droit d’enregistrement dans ses rapports avec les conventions matrimoniales
Paris, Cotillon 1847, 2 vol. in-8, demi-veau bordeaux, dos lisses ornés, tit. dorés, (rel. lég. frottées aux coupes, mors
intérieur coupé au t. I, rousseurs éparses, papier lég. jauni), 774 / 732 p.
Dramard (n° 2436) dit de cet ouvrage: « C’est peut-être le meilleur traité, le plus complet et le plus
riche en solutions que nous possédions sur cette partie si difficile de notre droit civil. Les auteurs ont
su mettre à profit tout ce que la doctrine et la jurisprudence leur offraient de matériaux intéressants,
et ils l’ont fait avec une sagacité et une précision qui ne laisse rien à désirer. Aussi le succès le plus
complet a-t-il accueilli cette publication ». Contrairement à ce qu’on pourrait croire, ces volumes ne
sont pas séparés d’un traité de droit civil: Si Pont compléta effectivement les Éléments de droit civil
français de Marcadé il n’examina pas dans ce cadre le contrat de mariage.
(Réf. 29637) Prix 140 €
424. roGer (François), traitÉ De La SaiSie-arrÊt
Paris, Delamotte 1837, in-8, demi-veau marine, dos lisse orné, bon exemplaire, VIII-398 p.
Texte de la plus grande qualité qui fut regardé comme la monographie de référence sur la question,
comme en attestent les références incessantes qui y sont faites par l’auteur du verbo eponyme à la
Jurisprudence générale Dalloz, t. 39, p. 487 ss., au point même que certains passages (v. par ex. l’historique)
paraissent un démarquage du texte que nous avons. Parmi ses mérites principaux figure celui
d’être spécialement précis dans la citation de la jurisprudence ainsi que dans l’exposé des principes.
Ajoutons des passages essentiels sur l’insaisissabilité des biens des personnes publiques, avec la citation
de la jurisprudence ancienne du Conseil d’État. Rare.
(Réf. 8996) Prix 140 €
425. roUaSt (andré), rÉPÉtitionS ÉcriteS Droit ciViL approfondi et comparé rédigées d’après
le cours et avec l’autorisation de a. r., pour la préparation de tous les examens de droit 1934-1935, Diplôme
d’études sup. droit privé
Paris, Les Cours de Droit 1935, 1 + 1 cahier vol., polycopiés en fasc. isolés insérés dans une chemise éditeur avec
rabats, tit. doré sur dos décoré de filets dorés, (papier jauni et friable), 1 cahier de 62 p. de notes manuscrites sur ce
cours, ouvrage de travail, 386 p.
De la protection des biens de la femme sous le régime de communauté: I. Mesures protectrices de la
femme dans la communauté; II. Mesures protectrices de la femme dans l’administration de la communauté;
III. Mesures protectrices des intérêts de la femme dans l’administration de ses biens propres
par le mari; Iv. Mesures protectrices de la femme à la dissolution de la communauté et par extension,
mesures de protection de la femme au cours de la séparation de biens qui peut suivre la dissolution
de la communauté ; v. Étude du projet qui instaure un nouveau régime dit « de participation aux
acquêts ».
(Réf. 33939) Prix 45 €
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