La Mémoire du Droit - Librairie La Memoire du Droit

LIBRAIRIE LA MÉMOIRE DU DROIT
361. [Mélanges Mouly], MÉLanGeS cHriStian MoULY
Paris, Litec 1998, 2 vol. in-8, br., portrait hors texte du récipiendaire, état neuf, XVIII-458 / 460 p.
Retenons entre autre les contributions de Christian Atias, Une doctrine de combat pour un droit
menacé; Marie-Anne Frison-Roche, Le juge et son objet; Christophe Jamin, La rupture de l’École
et du Palais dans le mouvement des idées; Henri vidal, « Fille aînée de l’Église »; Rémy Cabrillac,
Le travail d’un époux sur un bien dans les régimes matrimoniaux; Rémy Libchaber, Le droit de propriété,
un modèle pour la réparation des troubles du voisinage; Jacques Mestre, La société est bien
encore un contrat… ; Jean-Marc Mousseron, « Responsable mais pas coupable », La gestion des
risques d’inexécution du contrat; Alain viandier, Les contrats conclus intuitu personae face à la fusion
des sociétés ; Claude Witz, L’adaptation du droit français interne aux règles de la Convention de
vienne sur la vente internationale de marchandises; Michel Cabrillac, Obligation de couverture, obligation
de règlement et cautionnement du solde du compte-courant; Pascal de vareilles Sommières,
Le créancier et l’Europe: pour une simplification du recouvrement international de l’impayé.
(Réf. 34742) Prix 70 €
362. [Mélanges roblot], aSPectS actUeLS DU Droit coMMerciaL FranÇaiS. Études dédiées à
rené roBLot. commerce - Sociétés - Banque et opérations commerciales - Procédures de règlement du
passif
Paris, L.G.D.J 1984, in-8, rel. éd., pl. toile bleue, très bon état, 571 p.
On retiendra principalement les contributions de François Terré, Esquisse d’une sociologie juridique de
la commercialité ; Ch. Atias, Hypothèses sur la doctrine en droit commercial (1898-1947-1975) ; Philippe
Fouchard, L’arbitrage commercial et le législateur ; Maurice Cozian, La définition fiscale du commerçant
; J.-H. Robert, Les sources du droit des sociétés au Cameroun oriental ; André vitu, Regards sur le
droit pénal des sociétés ; A. viandier, L’évolution du commissariat aux comptes ; Jean Stoufflet, L’organisation
française du secteur bancaire ; Michel Cabrillac, Du décret-loi du 30 octobre 1935 au chèque
instrument de crédit ; Ch. Mouly, Procédures collectives assainir le régime des sûretés..
(Réf. 35204) Prix 80 €
363. [Mélanges Scelle], La tecHniQUe et LeS PrinciPeS DU Droit PUBLic. Études en l’honneur
de G. Scelle
Paris, L.G.D.J. 1950, 2 vol. in-8, br., non coupé, (lég. fanées), texte très frais, VIII-918 p. [pagination continue].
Nous avons ici les deux tomes des mélanges Scelle avec en particulier les contributions suivantes :
R. Cassin, L’homme sujet de droit international et la protection des droits de l’homme dans la société
universelle; Jean-Jacques Chevallier, De la distinction britannique entre la convention constitutionnelle
et le doit légal et de son rôle dans l’évolution du statut de dominion; Lampué, La distinction des
contentieux; Guggenheim, Les deux éléments de la coutume en droit international; Pinto, La « constitutionnalité
» des dispositions de fond des traités devant la cour suprême des États-Unis ; P. Reuter,
Quelques remarques sur la situation juridique des particuliers en droit international public; H. Rolin,
De la volonté générale dans les organisations internationales ; C. Rousseau, Le régime actuel de
conclusion des traités en France; M. Waline, Le pouvoir normatif de la jurisprudence; C.-A. Colliard,
Fédéralisme colonial et Union française; De Soto, L’individu comme sujet du droit des gens; R. Guillien,
Un cas de dédoublement fonctionnel et de législation de fait internationale. Le statut du Canal
de Suez; F. Luchaire, L’exercice de la fonction exécutive du droit international par les organes étatiques
; G. Berlia, De la responsabilité internationale de l’État ; G. Morange, Inexistence en droit
international public. Très rare ensemble des 2 volumes.
(Réf. 35316) Prix 500 €
364. MÉriGot (Jean-Guy), eSSai SUr LeS coMitÉS D’orGaniSation ProFeSSionneLLe ;
thèse pour le doctorat soutenue devant la fac. de droit de Bordeaux le sam. 8 mai 1943 à 15 h
Bordeaux, Imprimerie Delmas 1943, in-8, br., non massicoté, (couv. tachée, accroc au dos, tr. défraichie), intérieur très
frais, 604 p.
(Réf. 34064) Prix 40 €
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