La Mémoire du Droit - Librairie La Memoire du Droit

C ATA L O G U E N ° 4 0
35. [coutume], taiSanD (Pierre), coUtUMe GÉnÉraLe DeS PaYS et DUcHÉ De BoUrGoGne
aVec Le coMMentaire De MonSieUr taiSanD conseiller du roi trésorier de France & Général
des Finances en Bourgogne & Bresse, ci-devant avocat au Parlement de Dijon. Dans lequel cette coutume
est expliquée par le droit romain, les Loix des anciens Bourguignons, par l’Usage, le commentaire de Monsieur
de chasseneuz, les annotations de Monsieur Begat Président au Parlement de Dijon, du Sieur avocat
Despringles & autres: a quoi on a joint les notes de Me charles du Moulin & ses décisions sur des questions
considérables, avec un grand nombre d’arrêts, tant anciens que nouveaux, de tous les Parlements de France
et notamment du Parlement de Dijon. La conformité avec les autres coutumes de France et les tables des
titres, des articles et des Matières
Dijon, Jean Ressayre 1648, in-folio, plein veau fauve, tit. sur pc. de maroquin bordeaux, dos à 5 nerfs richement orné
de fleurons, dentelles et filets encadrants dorés, page de tit. bicolore noir et rouge, 1 cul-de-lampe, bandeaux, lettrines,
tr. rouges, roulettes dorées sur les tranches, (fortes épidermures sur les plats, coiffe de queue accidentée et absente,
coupes et coins émoussés avec ptt. mq., qq. piqûres), bon état, [11 ff.]-872 p.
Cette édition de la coutume de Bourgogne est une des plus importantes puisqu’elle regroupe les principaux
commentaires des plus éminents spécialistes de la matière à cette époque: le commentaire de
Chasseneuz, les annotations de Begat et de Springles, et enfin les notes de Ch. Dumoulin.
(Réf. 35293) Prix 900 €
36. croSiLHeS (Jean-Pierre-Philippe), recUeiL DeS LoiS De La rÉPUBLiQUe FranÇaiSe
concernant L’orDre JUDiciaire DePUiS 1790 JUSQU’aU 28 DÉceMBre 1811
Montauban, Charles Crosilhes Messidor An VI, 20 vol. in-12, demi-veau fauve, tit. et tom. sur pc. bordeaux sur dos
lisses ornés d’emblèmes révolutionnaires représentant un trophée associé à un sceptre et à un faisceau ou sorte de
hache, d’une couronne de lauriers entourant la tom. et de triples filets dorés, tr. mouchetées rouges sur fond jaune, 1 p.
manuscrite « Loi du 1xbre 1790 publiée le 12 xbre », (plats et coupes très lég. frottés, qq. coiffes émoussées, rares épidermures),
très bel exemplaire.
Recueil complet qui couvre la période révolutionnaire jusqu’au Premier Empire (1790 à 1811). Particulièrement
utile, ce recueil, très rare et peu cité, contient des Notes indicatives des lois rendues sur
chaque matière mais aussi les arrêtés et messages du Directoire exécutif, les lettres ministérielles et
rapports qui sont insérés au Bulletin des lois. Il dispose d’une utile table chronologique des lois.
(Réf. 34947) Prix 2000 €
37. [D’aMoUrS (Louis)], eXPoSition aBrÉGÉe DeS LoiX. aVec DeS oBSerVationS SUr LeS
USaGeS DeS ProVinceS De BreSSe & aUtreS rÉGieS Par Le Droit Écrit
Paris, Huart & Moreau / Durand / Pissot 1751, 2 t. en 1 vol. petit in-8, pl. veau raciné fauve, tit. doré sur pc. de maroquin
brune, dos à 5 nerfs orné de fleurons, dentelles et filets encadrant dorés, tr. rouges, (plats frottés avec lég. épidermures
au 1er plat, ors du premier caisson et du tit. passés, 2 mors lég. fendus sur 3 et 4 cm, ptt accroc d’un cm x un cm en bas
du dos, coiffes très lég. accidentées), intérieur très frais, 216-244 p.- [3 ff.].
(Manque à Dupin). Ouvrage résolument synthétique qui constitue un exposé général du droit civil à
la date d’édition avec en particulier des développements sur le droit des contrats et le droit de la responsabilité
extra-contractuelle. Il est à noter que derrière son aspect résolument pratique cet ouvrage
se caractérise par un plan raisonné d’exposition qui fait souvent défaut aux volumes plus ambitieux.
(Réf. 34198) Prix 400 €
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