La Mémoire du Droit - Librairie La Memoire du Droit

LIBRAIRIE LA MÉMOIRE DU DROIT
nouvelle forme, sous l’impulsion de Bosvieux, qui publiera une 5 e éd. en 3 vol., intégrant notamment
le droit des associations, et celui des sociétés civiles. Cette édition fera l’objet de nombreux tirages
mis à jour (5 e tirage en 1925), elle sera ensuite refondue à l’occasion d’une 6 e éd. (1927) puis d’une
7 e (1935-37). Il figure comme un classique dans l’ensemble des biblio. des grands manuels de droit
commercial de l’après-guerre et constitue une source précieuse, compte tenu de la précision des ref.
jurisprudentielles, pour l’étude de cette matière.
(Réf. 34250) Prix 180 €
302. HUBrecHt (Georges), notionS eSSentieLLeS De Droit coMMerciaL, 3 e éd., coll. Droit
usuel
Paris, Sirey 1969, in-8, br., bon état, 316 p.
(Réf. 27818) Prix 40 €
303. HUGUeneY (Louis), coUrS De Droit criMineL, Licence 2e année, 1950-1951
Paris, Les cours de droit 1950-1951, polycopié en fasc. dans rel. mobile récente skivertex bleue avec coins, non massicoté,
titre doré «Revue du Notariat » sur dos lisse arrondi, (nombreuses soulignures au stylo bleu et crayon noir, bleu,
rouge), 512 p.
Avant-dernier cours de l’auteur, pilier pénaliste de la faculté de droit de Paris entre 1947 et 1960 qui
est d’autant plus important que celui-ci n’aura jamais sacrifié à la rédaction d’un manuel de telle
sorte que sa pensée ne peut être perçue qu’au travers de ces polycopiés. I. Droit pénal proprement
dit; 1. L’évolution du droit pénal; 2. La légalité des délits et peines; 3. Théorie générale de l’infraction
; 4. La responsabilité pénale ; 5. Le système des peines ; 6. Les causes d’exemption et
d’atténuation des peines ; 7. Les modes d’exemption des peines ; 8. La complicité ; 9. Le concours
d’infraction; 10. La récidive; II. Procédure pénale; 1. Histoire sommaire de la procédure pénale en
France ; 2. L’action publique et l’action civile ; 3. La théorie des preuves en matière pénale ; 4. La
police judiciaire; 5. L’instruction préparatoire; 6. La procédure de jugement; 7. Les voies de recours;
8. L’exécution des condamnations; 9. Les frais; III. Le régime des mineurs; 1. L’évolution historique;
2. La responsabilité du mineur; 3. Juridiction et procédure; 4. Les établissements pour mineurs; 5.
La liberté surveillée ; Iv. Notions sommaires de droit pénal international ; 1. Des infractions auxquelles
s’appliquent les lois pénales françaises; 2. L’extradition; 3. Effets en France des sentences
pénales étrangères.
(Réf. 34898) Prix 80 €
304. HUGUeneY (Louis), rÉPÉtitionS ÉcriteS De Droit criMineL, 2e année 1930-1931
Paris, Les cours de droit 1931, fasc. non reliés, (jaunis), 401 p.
On retiendra dans la brève table des matières l’accès aux notions suivantes: Introduction; L’évolution
du droit pénal avant, après et depuis le Code pénal; La non-rétro-activité des lois pénales; Théorie
générale de l’infraction ; Classification des infractions ; La tentative punissable ; La responsabilité
pénale; Les peines; Les circonstances atténuantes; Le sursis; La libération conditionnelle; La grâce;
L’amnistie; La réhabilitation; La prescription; La complicité; Le recel; Concours d’infractions; La
récidive ; Le casier judiciaire ; Procédure pénale ; Le Ministère public ; Action publique et action
civile; La prescription de l’action publique; Les questions préjudicielles; Procès-verbaux; Enquêtes;
L’instruction préparatoire; Le jugement; Droit criminel.
(Réf. 25271) Prix 30 €
305. iMBert (Pierre-Henri), DeStUtt De tracY critiQUe De MonteSQUieU ou De La Li-
BertÉ en MatiÈre PoLitiQUe
Paris, A.G. Nietz 1974, in-8, br., non coupé, bon état, 202 p.
(Réf. 25427) Prix 50 €
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