RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Carcassonne
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Carcassonne
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS - Carcassonne
You also want an ePaper? Increase the reach of your titles
YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.
Recueil de la séance du Conseil Municipal du 20 Septembre 2009 et du 1 er Octobre 2009<br />
DELIBERATION N°014 - CREATION D’UNE COMMISSION DU PERSONNEL<br />
Date de publication par voie d'affichage : 12.10.2009<br />
Date de transmission à la Préfecture : 12.10.2009<br />
Suite au renouvellement de la Municipalité et dans le cadre de la mise en place des<br />
commissions, il vous est proposé de créer une nouvelle commission consultative pour le<br />
personnel. Elle aura pour objet d’aborder toutes les questions relevant de la politique<br />
municipale en direction de tous les personnels.<br />
Elle serait composée :<br />
‣ D’élus :<br />
Titulaires<br />
Suppléants<br />
- M. PEREZ - Mme MARTINEZ<br />
- M. GARINO - M. TRILLES<br />
- M. FERNANDEZ - M. COSTE<br />
- Mme RIVEL - M. CORNUET<br />
- Mme GAUTIER - Mme SAINT-MARTIN<br />
- Mme BLANC - M. BLASQUEZ<br />
‣ D’un représentant titulaire et suppléant par organisations syndicales :<br />
‣ De représentants de l’Administration :<br />
LE CONSEIL MUNICIPAL, après en avoir délibéré :<br />
ADOPTE A L’UNANIMITE les propositions ci-dessus énoncées<br />
Conforme au registre des délibérations.<br />
24
Change language